Règlement (UE) 2016/1628 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/09/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1628
RattachementRèglement (UE) 2016/1628
Versionacte d'origine du 14/09/2016 (CELEX 32016R1628)
RéférenceConsidérant 16 du règlement (UE) 2016/1628EUR-Lex →

(16) Les émissions provenant des moteurs des engins mobiles non routiers représentent une part importante du total des émissions d'origine anthropique de certains polluants atmosphériques nocifs. Les moteurs responsables d'une part considérable de la pollution atmosphérique par les NOx et les particules devraient faire l'objet de nouvelles limites d'émission.

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