| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Un article («jeu de cartes de type memory») comprenant 20 cartes carrées en carton mesurant environ 60 × 60 mm. Le verso de toutes les cartes présente le même dessin/la même image et le recto, des images différentes. Sur chaque carte figure une image qui peut être associée par paire à l'image d'une autre carte (les paires ont la même image au recto).
Ce jeu de cartes convient pour deux à quatre joueurs.
Voir l'image.
| 95044000 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes NC 9504 et 95044000.
Le code NC 95044000 couvre les jeux de cartes de toutes sortes. Le format des cartes et leur mode d'utilisation (tenues en main et/ou posées sur la table) n'est pas important (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 9504, point 11). Un classement sous le code NC 95049080 en tant qu'autre jeu est dès lors exclu.
Par conséquent, le produit doit être classé sous le code NC 95044000 en tant que cartes à jouer.