| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Appareil fonctionnant sur batterie (dénommé «instrument d'inspection vidéo»), comprenant:
— une unité de commande comportant une manette, un dispositif d'enregistrement, une fente pour carte mémoire et un affichage à cristaux liquides dont la diagonale mesure environ 9 cm (3,5 pouces),
— un câble électrique flexible d'une longueur de 3 m et d'un diamètre de 7 mm environ,
— une caméra,
— des lumières LED.
L'appareil est destiné à être utilisé essentiellement pour l'inspection technique de cavités. Il peut capturer et enregistrer des images vidéo. Les images peuvent être visualisées en temps réel.
Voir l'illustration.
| 85258091 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 4 de la section XVI ainsi que par le libellé des codes NC 8525, 852580 et 85258091.
Le classement parmi les instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle dans la position 9031 est exclu, car la finalité de l'appareil n'est pas de contrôler ou de mesurer des cavités, mais de capturer des images et de les convertir en un signal électrique enregistré sous la forme d'une image vidéo (voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 8525).
L'appareil est constitué d'éléments distincts connectés entre eux et destinés à remplir, ensemble, une fonction bien déterminée, couverte par l'une des positions du chapitre 84 ou 85. Compte tenu de ses caractéristiques objectives, la fonction de l'appareil est de capturer et d'enregistrer des images vidéo. Le classement en tant que moniteur dans la position 8528 est donc exclu.
Il convient dès lors de le classer sous le code NC 85258091, en tant que caméscope permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision.