Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes suivantes concernant le cymoxanil, le phosphane et les sels de phosphure, ainsi que le 5-nitroguaiacolate de sodium, l'o-nitrophenolate de sodium et le p-nitrophénolate de sodium, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Cymoxanil
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0251020Laitues
0252010Épinards
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons de pin, sans coquille
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations et précisions sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120100Pistaches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0120110Noix communes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401130Graines de cameline
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030Maïs
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500060Riz
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froment (blé)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la présence du phosphane et de ses produits d'oxydation dans les denrées alimentaires d'origine animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
1050000Amphibiens et reptiles
1060000Invertébrés terrestres
1070000Vertébrés terrestres sauvages
Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0500030Maïs
0500060Riz
0500090Froment (blé)
0700000HOUBLON
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cymoxanil | Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane] | Somme du 5-nitroguaiacolate de sodium, de l'o-nitrophénolate de sodium et du p-nitrophénolate de sodium, exprimée en 5-nitroguaiacolate de sodium
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,03
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | |
| 0120010 | Amandes | | 0,09 (+) |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,09 (+) |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,09 (+) |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,09 (+) |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,09 (+) |
| 0120060 | Noisettes | | 0,09 (+) |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,09 (+) |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,09 (+) |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,09 (+) |
| 0120100 | Pistaches | | 0,1 (+) |
| 0120110 | Noix communes | | 0,09 (+) |
| 0120990 | Autres | | 0,01 |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | |
| 0140030 | Pêches | | |
| 0140040 | Prunes | | |
| 0140990 | Autres | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,3 (+) | | (+)
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | | (+)
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | |
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | (+)
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 | |
| 0154010 | Myrtilles | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | |
| 0154990 | Autres | | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | | |
| 0163020 | Bananes | | |
| 0163030 | Mangues | | |
| 0163040 | Papayes | | |
| 0163050 | Grenades | | |
| 0163060 | Chérimoles | | |
| 0163070 | Goyaves | | |
| 0163080 | Ananas | | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | |
| 0163100 | Durions | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | |
| 0163990 | Autres | | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | 0,03
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,4 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,01 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,3 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,08 | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,4 | |
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01 | 0,03
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 | |
| 0251020 | Laitues | 0,03 (+) | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 | |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 | |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 | |
| 0251990 | Autres | 0,01 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | 0,01 | 0,03
| 0252010 | Épinards | 1 (+) | |
| 0252020 | Pourpiers | 0,01 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,01 | |
| 0252990 | Autres | 0,01 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,015 | 0,06
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 | 0,03
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,05 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,15 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,05 | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | |
| 0260990 | Autres | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | 0,03
| 0270010 | Asperges | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | |
| 0270060 | Poireaux | 0,02 | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | |
| 0270990 | Autres | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05 (+) | 0,01 | 0,03
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 | | 0,03
| 0401000 | Graines oléagineuses | | 0,05 |
| 0401010 | Graines de lin | | (+) |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | (+) |
| 0401030 | Graines de pavot | | (+) |
| 0401040 | Graines de sésame | | (+) |
| 0401050 | Graines de tournesol | | (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | (+) |
| 0401070 | Fèves de soja | | (+) |
| 0401080 | Graines de moutarde | | (+) |
| 0401090 | Graines de coton | | (+) |
| 0401100 | Pépins de courges | | (+) |
| 0401110 | Graines de carthame | | (+) |
| 0401120 | Graines de bourrache | | (+) |
| 0401130 | Graines de cameline | | (+) |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | (+) |
| 0401150 | Graines de ricin | | (+) |
| 0401990 | Autres | | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | | 0,03
| 0500010 | Orge | | 0,05 (+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,7 (+) |
| 0500030 | Maïs | | 0,7 (+) | (+)
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,7 (+) |
| 0500050 | Avoine | | 0,05 (+) |
| 0500060 | Riz | | 0,05 (+) | (+)
| 0500070 | Seigle | | 0,05 (+) |
| 0500080 | Sorgho | | 0,7 (+) |
| 0500090 | Froment (blé) | | 0,05 (+) | (+)
| 0500990 | Autres | | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | 0,15
| 0610000 | Thés | | 0,02 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,15 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,02 |
| 0631000 |
a) Fleurs
| (+) | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,02 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 (+) | 0,05 | 0,03 (+)
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,02 | 0,15
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 0900010 | Betteraves sucrières | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | (+) |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | | |
| 1011020 | Tissus adipeux | | |
| 1011030 | Foie | | |
| 1011040 | Reins | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | | |
| 1012020 | Tissus adipeux | | |
| 1012030 | Foie | | |
| 1012040 | Reins | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | | |
| 1013020 | Tissus adipeux | | |
| 1013030 | Foie | | |
| 1013040 | Reins | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1013990 | Autres | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | | |
| 1014020 | Tissus adipeux | | |
| 1014030 | Foie | | |
| 1014040 | Reins | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1014990 | Autres | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | | |
| 1015020 | Tissus adipeux | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | | |
| 1017020 | Tissus adipeux | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1017990 | Autres | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,15
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,03
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,03
b) la colonne relative au phosphure d'hydrogène est supprimée;
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le cymoxanil ainsi que les phosphines et les phosphures sont supprimées;
b) dans la partie B, la colonne relative au phosphure d'hydrogène est supprimée.