Version d'origine : acte du 07/09/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2016/1789
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2016/1789
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1789)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2016/1789EUR-Lex →
Le règlement d’exécution (UE) 2015/504 est modifié comme suit:
1) l’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement;
2) l’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement;
3) l’appendice 1 de l’annexe III est modifié conformément à l’annexe III du présent règlement;
4) l’annexe IV est modifiée conformément à l’annexe IV du présent règlement;
5) l’annexe V est modifiée conformément à l’annexe V du présent règlement;
6) l’annexe VII est modifiée conformément à l’annexe VI du présent règlement;
7) l’annexe VIII est modifiée conformément à l’annexe VII du présent règlement.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.