L’appendice 1 de l’annexe III du règlement d’exécution (UE) 2015/504 est modifié comme suit:
1) la partie 2 est modifiée comme suit:
a) le modèle 1 est modifié comme suit:
i) sous la rubrique «Caractéristiques générales de construction», l’entrée 3.4.4 est remplacée par le texte suivant:
«3.4.4. Changement de direction(33a):
— en faisant varier la vitesse de rotation entre les trains à chenilles gauche et droit: oui/non(1)
— en faisant pivoter deux trains à chenilles opposés ou les quatre trains à chenilles: oui/non(1)
— par articulation des parties avant et arrière du véhicule autour d’un axe vertical central: oui/non(1)
— par articulation des parties avant et arrière du véhicule autour d’un axe vertical central et en faisant pivoter les roues de l’essieu directeur: oui/non(1)»;
ii) sous la rubrique «Caractéristiques générales de construction», les entrées 37.2 et 3.4.2 (Type de châssis) sont supprimées;
iii) sous la rubrique «Caractéristiques de construction pour usages spéciaux», l’entrée 58.3 est remplacée par le texte suivant:
«58.3. Véhicule équipé d’une cabine faisant l’objet d’un classement en ce qui concerne la protection contre les substances dangereuses de catégorie: 2/3/4(1)(35) et d’un filtre à poussière/ filtre à aérosols / filtre à vapeurs(1)(36) en rapport avec la protection contre les substances dangereuses(33n).»
iv) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.2.2 est remplacée par le texte suivant:
«4.1.2.2. Masse(s) et pneumatiques(s)
| Combinaison de pneumatiques no | Essieu no | Dimension de pneumatique, y compris l’indice de capacité de charge et le symbole de catégorie de vitesse | Rayon de roulement (1) [mm] | Limite de charge par pneumatique [kg] | Masse maximale admissible par essieu [kg] | Masse maximale admissible du véhicule [kg] | Charge verticale maximale admissible au point d’attelage [kg] | Largeur de voie [mm]
| Minimum | Maximum
| 1 | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| … | … | | … | … | … | … | … | …
| 2 | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| | 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| | … | … | | … | … | … | … | … | …
| … | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| | 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| | … | … | | … | … | … | … | … | …
v) sous la rubrique «Masses», les entrées 4.1.3 et 4.1.4 sont remplacées par le texte suivant:
«4.1.3. Masse(s) tractable(s) techniquement admissible(s) pour chaque configuration de châssis/freinage du véhicule de catégorie R ou S:
|
Véhicule de catégorie R ou S
Freinage
| Timon | Timon rigide | Essieu central
| Non freiné | … kg | … kg | … kg
| À freinage par inertie | … kg | … kg | … kg
| À freinage hydraulique | … kg | … kg | … kg
| À freinage pneumatique | … kg | … kg | … kg
4. 1.4. Masse(s) totale(s) techniquement admissible(s) de l’ensemble tracteur (véhicule de catégorie T ou C) et véhicule tracté (véhicule de catégorie R ou S), pour chaque configuration de châssis/freinage du véhicule de catégorie R ou S:
|
Véhicule de catégorie R ou S
Freinage
| Timon | Timon rigide | Essieu central
| Non freiné | … kg | … kg | … kg
| À freinage par inertie | … kg | … kg | … kg
| À freinage hydraulique | … kg | … kg | … kg
| À freinage pneumatique | … kg | … kg | … kg»;
vi) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.5.1 est supprimée;
vii) toutes les entrées figurant sous la rubrique «Masses d’alourdissement» sont remplacées par le texte suivant:
«29.2. Nombre de jeux de masses d’alourdissement: …
29. 2.1. Nombre de composants de chaque jeu: Jeu 1: … Jeu 2: … Jeu …
29. 4. Masse totale des masses d’alourdissement: … kg»;
viii) sous la rubrique «Dimensions principales», l’entrée 4.2.1.3 est remplacée par le texte suivant:
«4.2.1.3. Hauteur (en ordre de marche)(33): maximum: … mm minimum: … mm»;
ix) sous la rubrique «Dimensions principales», l’entrée 4.2.2.8 est remplacée par le texte suivant:
«4.2.2.8. Largeur de voie(17): Maximum: Essieu 1: … mm Essieu 2: … mm Essieu… mm
Minimum: Essieu 1: … mm Essieu 2: … mm Essieu … mm»;
x) sous la rubrique «Caractéristiques générales du groupe motopropulseur», l’entrée 5.1.1.3 est remplacée par le texte suivant:
«5.1.1.1. Vitesse maximale par construction déclarée du véhicule: … km/h»;
xi) sous la rubrique «Caractéristiques générales du groupe motopropulseur», l’entrée 5.1.2.2 est remplacée par l'entrée 5.1.2.1 suivante:
«5.1.2.1. Vitesse maximale par construction déclarée du véhicule en marche arrière: … km/h»;
xii) sous la rubrique «Moteur», l’entrée 2.2.2 est remplacée par le texte suivant:
«2.2.2. Numéro de réception par type sans extension: …»;
xiii) sous la rubrique «Moteur», l’entrée 2.5.4.1 est supprimée;
xiv) sous la rubrique «Moteur», l’entrée 7.1.1 suivante est ajoutée:
«7.1.1. Cycle de combustion: allumage commandé/allumage par compression(1)»;
xv) sous la rubrique «Boîte de vitesses», les entrées 11.4.1, 11.5 et 11.5.1 sont supprimées;
xvi) sous la rubrique «Boîte de vitesses», l’'entrée 11.2.8 suivante est ajoutée:
«11.2.8. Type de système(s) de passage des vitesses(22): …»;
xvii) toutes les entrées figurant sous la rubrique «Freinage» sont remplacées par le texte suivant:
«43.4.6. Système de freinage électronique: oui/non/en option(1)
43. 5.1. Transmission du freinage: mécanique/hydrostatique sans assistance/avec assistance/transmission entièrement assistée(1)
43. 5.3. Verrouillage des commandes de freinage gauche et droite: …
43. 6.1. Technologie du système de commande de freinage du véhicule tracté: hydraulique/pneumatique/électrique/néant(1)
43. 6.4. Type de liaisons: conduite unique/deux conduites/néant(1)
43. 6.4.1. Pression d’alimentation hydraulique: Conduite unique:… kPa Deux conduites: … kPa
43. 6.4.2. Pression d’alimentation pneumatique: …Deux conduites: … kPa
43. 6.5. Présence du connecteur ISO 7638:2003(33p): oui/non(1)»;
xviii) sous la rubrique «Structure de protection contre le renversement (ROPS)», l’entrée 46.1 est remplacée par le texte suivant:
«46.1. Équipement de protection ROPS: obligatoire/en option/de série(1)»;
xix) sous la rubrique «Structure de protection contre le renversement (ROPS)», les entrées 46.2.1 et 46.2.2 sont remplacées par le texte suivant:
«46.2.1. Dans le cas d’arceaux: rabattables/non rabattables(1)
46. 2.2. Dans le cas d’un arceau rabattable:
46. 2.2.1. Actionnement: non assisté/ partiellement assisté/ entièrement assisté(1);
46. 2.2.2.1. ROPS rabattable manuellement: avec outils/sans outils(4)
46. 2.2.4. Mécanisme de verrouillage: manuel/automatique(1)»;
xx) sous la rubrique «Places assises (selles et sièges)», l’entrée 49.5.1 est remplacée par le texte suivant:
«49.5.1. Nombre de sièges de passager: …»;
xxi) la rubrique «Plate(s)-forme(s) de chargement», y compris toutes les entrées figurant sous cette rubrique, est remplacée par le texte suivant:
«Plate(s)-forme(s) de chargement(33d)
33. 1.1. Longueur de la ou des plates-formes de chargement: … mm
33. 1.2. Largeur de la ou des plates-formes de chargement: … mm
33. 1.3. Hauteur de la ou des plates-formes de chargement au-dessus du sol: … mm
33. 2. Capacité de charge sûre de la plate-forme de chargement déclarée par le constructeur: … kg»;
xxii) la rubrique «Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse» et l’entrée 21.1 sont supprimées;
xxiii) sous la rubrique «Liaisons mécaniques», l’entrée 38.4 est remplacée par le texte suivant:
«38.3. Liaison mécanique arrière
| Type [selon l’appendice 1 de l’annexe XXXIV du règlement délégué (UE) 2015/208 de la Commission]: | … | … | …
| Marque: | … | … | …
| Désignation du type par le fabricant: | … | … | …
| Marque ou numéro de réception (UE) par type: | … | … | …
| Charge horizontale maximale/valeur D(4) (44): | … kg/kN(4) | … kg/kN(4) | … kg/kN(4)
| Masse tractable (T)(4) (44): | … tonnes | … tonnes | … tonnes
| Charge verticale maximale admissible au point d’attelage (44): | … kg | … kg | … kg
| Position du point d’attelage(62) | hauteur au-dessus du sol | minimum | … mm | … mm | … mm
| maximum | … mm | … mm | … mm
| distance du plan vertical passant par l’axe de l’essieu arrière | minimum | … mm | … mm | … mm
| maximum | … mm | … mm | … mm»;
xxiv) sous la rubrique «Mécanisme de levage trois points», l’entrée 39.2 suivante est ajoutée:
«39.2. Masse tractable maximale(23): … kg»;
xxv) toutes les entrées figurant sous la rubrique «Prise(s) de force» sont remplacées par le texte suivant:
«51.2. PDF principale: Emplacement: avant/arrière/autre(1) (si autre, spécifier: …)
51. 3. PDF secondaire(33): Emplacement: avant/arrière/autre(1) (si autre, spécifier: …)
51. 2.3. Facultatif(33): Puissance à la prise de force (PDF), au(x) régime(s) normalisé(s) [selon le code 2 de l’OCDE(26) ou la norme ISO 789-1:1990 (Tracteurs agricoles – Méthodes d’essai – Partie 1: Essais de puissance à la prise de force)]
|
Régime normalisé PDF
(min-1)
|
Régime moteur correspondant
(min-1)
|
Puissance
(kW)
| PDF principale | PDF secondaire(33) | PDF principale | PDF secondaire(33)
| 1-540 | … | … | … | …
| 2-1 000 | … | … | … | …
| 540E | … | … | … | …
| 1 000E »; | … | … | … | …
b) le modèle 2 est modifié comme suit:
i) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.2.1.2 est remplacée par le texte suivant:
«4.1.2.1.2. Charge verticale au point d’attelage avant (S)(33h): … kg»;
ii) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.2.2 est remplacée par le texte suivant:
«4.1.2.2. Masse(s) et pneumatiques(s)
| Combinaison de pneumatiques no | Essieu no | Dimension de pneumatique, y compris l’indice de capacité de charge et le symbole de catégorie de vitesse | Rayon de roulement (1) [mm] | Limite de charge par pneumatique [kg] | Masse maximale admissible par essieu [kg] | Masse maximale admissible du véhicule [kg] | Charge verticale maximale admissible au point d’attelage [kg] | Largeur de voie [mm]
| Minimum | Maximum
| 1 | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| … | … | | … | … | … | … | … | …
| 2 | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| | 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| | … | … | | … | … | … | … | … | …
| … | 1 | … | | … | … | … | … | … | …
| | 2 | … | | … | … | … | … | … | …
| | … | … | | … | … | … | … | … | …
iii) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.3 est remplacée par le texte suivant:
«4.1.3. Charge(s) maximale(s) admissible(s) au point d’attelage arrière pour la traction d’un second véhicule de catégorie R ou S, pour chaque configuration de châssis/freinage du second véhicule mentionné(33e):
|
Véhicule de catégorie R ou S
Freinage
| Timon | Timon rigide | Essieu central
| Non freiné | … kg | … kg | … kg
| À freinage par inertie | … kg | … kg | … kg
| À freinage hydraulique | … kg | … kg | … kg
| À freinage pneumatique | … kg | … kg | .… kg»;
iv) sous la rubrique «Masses», l’entrée 4.1.5.2 est supprimée;
v) sous la rubrique «Dimensions principales», l’entrée 4.2.1.3 est remplacée par le texte suivant:
«4.2.1.3. Hauteur (en ordre de marche)(33): maximum:… mm minimum:… mm»;
vi) sous la rubrique «Dimensions principales», l’entrée 4.2.2.8 est remplacée par le texte suivant:
«4.2.2.8. Largeur de voie(17): Maximum: Essieu 1: … mm Essieu 2: … mm Essieu … mm
Minimum: Essieu 1: … mm Essieu 2: … mm Essieu … mm»;
vii) toutes les entrées figurant sous la rubrique «Freinage» sont remplacées par le texte suivant:
«43.4.6. Système de freinage électronique: oui/non/en option(1)
43. 5.1. Transmission du freinage: mécanique/hydrostatique sans assistance/avec assistance/transmission entièrement assistée(1)
43. 6.1. Technologie du système de commande de freinage du véhicule tracté: hydraulique/pneumatique/électrique/néant(1)
43. 6.4. Type de liaisons: conduite unique/deux conduites/néant(1)
43. 6.4.1. Pression d’alimentation hydraulique: …Conduite unique: … kPa …Deux conduites: … kPa
43. 6.4.2. Pression d’alimentation pneumatique: …Deux conduites: … kPa»;
viii) la rubrique «Plate(s)-forme(s) de chargement», y compris toutes les entrées figurant sous cette rubrique, est remplacée par le texte suivant:
«Plate(s)-forme(s) de chargement(33d)
33. 1.1. Longueur de la ou des plates-formes de chargement: … mm
33. 1.2. Largeur de la ou des plates-formes de chargement: … mm
33. 1.3. Hauteur de la ou des plates-formes de chargement au-dessus du sol: … mm
33. 2. Capacité de charge sûre de la plate-forme de chargement déclarée par le constructeur: … kg»;
ix) la rubrique «Dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse» et l’entrée 21.1 sont supprimées;
c) les notes explicatives relatives à l’appendice 1 sont modifiées comme suit:
i) les notes explicatives (20) à (23) sont remplacées par le texte suivant:
«(20). Indiquer le type de carburant au moyen des codes suivants:
Pessence
B5gazole
E5essence E5
Mmélange (pour moteurs à deux temps)
Oautre.
(21) Indiquer la disposition des cylindres par les codes suivants:
LIen ligne
Ven V
Omoteur à cylindres opposés
Smoteur monocylindre
Rmoteur à piston rotatif.
(22) Indiquer le type de système(s) de passage des vitesses au moyen des codes suivants:
Aautomatique
M1manuel
M2manuel robotisé
Ctransmission à variation continue (CVT)
Wmoteur-roue
Oautre (préciser…).
(23) Indiquer la masse tractable maximale sur les bras inférieurs du mécanisme de levage trois points arrière ou sur le mécanisme de levage trois points arrière lui-même, telle que déclarée par le constructeur.»
ii) la note explicative (24) est supprimée;
iii) [cette modification ne concerne pas la version en langue française];
iv) la note explicative (33d) est remplacée par le texte suivant:
«(33d) Applicable uniquement aux véhicules équipés de plate(s)-forme(s) de chargement.»
v) la note explicative (33p) suivante est insérée:
«(33p) Applicable uniquement aux véhicules des catégories T et C autorisés à tracter des véhicules des catégories R ou S s’ils sont équipés d’un dispositif de stockage d’énergie hydraulique.»
vi) la note explicative (37) est supprimée;