L’annexe V du règlement d’exécution (UE) 2015/504 est modifiée comme suit:
1) à l’appendice 1, dans la section III, l’entrée 2.1 est remplacée par le texte suivant:
«2.1. La réception est accordée conformément à l’article 35 du règlement (UE) no 167/2013 et sa validité expire, par conséquent, le jj/mm/aaaa(6).»
2) l’appendice 2 est modifié comme suit:
a) dans la section III, l’entrée 4.1 est remplacée par le texte suivant:
«4.1. La réception est accordée conformément à l’article 35 du règlement (UE) no 167/2013 et sa validité expire, par conséquent, le jj/mm/aaaa(6).»
b) la partie 2 est remplacée par le texte suivant:
«PARTIE 2
La présente réception UE par type concerne des véhicules, variantes ou versions incomplets et complétés.
1. Réceptions accordées aux véhicules lors des étapes précédentes
| Étape | Numéro de réception UE par type | Date | Applicable à (selon le cas) | Variantes et versions qui sont complètes ou complétées (selon le cas)(9)
|
1
(véhicule de base)
| | | |
| 2 | | | |
2. Liste des prescriptions applicables au type de véhicule incomplet réceptionné ou à la variante incomplète réceptionnée, en tenant compte du champ d’application et de la dernière modification de chacun des actes réglementaires énumérés ci-après(10)
| Élément | Objet | Référence de l’acte réglementaire | Tel que modifié par et/ou stade de mise en œuvre | Applicable aux variantes
| | | | | »;
3) à l’appendice 4, dans la section III, l’entrée 2.1 est remplacée par le texte suivant:
«2.1. La réception est accordée conformément à l’article 35 du règlement (UE) no 167/2013 et sa validité expire, par conséquent, le jj/mm/aaaa(6).»
4) à l’appendice 5, dans la section III, l’entrée 2.1 est remplacée par le texte suivant:
«2.1. La réception est accordée conformément à l’article 35 du règlement (UE) no 167/2013 et sa validité expire, par conséquent, le jj/mm/aaaa(4).»