Règlement (UE) 2016/1814 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1814
RattachementRèglement (UE) 2016/1814
Versionacte d'origine du 13/10/2016 (CELEX 32016R1814)
RéférenceConsidérant 6 du règlement (UE) 2016/1814EUR-Lex →

(6) De même, il demande que la liste des noms chimiques et celle des poids moléculaires et numéros CAS incluent, outre le stévioside et le rébaudioside A, les neuf autres glycosides de stéviol. Le rébaudioside M devrait également être ajouté sur la liste des formules moléculaires. Afin de rendre compte du pouvoir sucrant accru du rébaudioside M, il convient de modifier la description des glycosides de stéviol.

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