Règlement d'exécution (UE) 2016/1834 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/10/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1834
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1834
Versionacte d'origine du 17/10/2016 (CELEX 32016R1834)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2016/1834EUR-Lex →

(3) Le monépantel figure actuellement dans ce tableau en tant que substance autorisée chez les ovins et les caprins, pour les muscles, la graisse, le foie, les reins et le lait.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1834. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).