| Nom commun |
Dénomination de l'UICPA
Numéros d'identification
| Degré de pureté minimal de la substance active | Date d'approbation | Date d'expiration de l'approbation | Type de produit | Conditions spécifiques
| Bacillus thuringiensis ssp. kurstaki, sérotype 3a3b, souche ABTS-351 | Sans objet | Absence d'impureté caractéristique | 1er mars 2017 | 28 février 2027 | 18 |
Les autorisations de produits biocides sont octroyées aux conditions suivantes:
1) l'évaluation du produit portera, en particulier, sur l'exposition, les risques et l'efficacité liés à d'éventuelles utilisations faisant l'objet d'une demande d'autorisation, mais n'ayant pas été prises en considération dans l'évaluation des risques de la substance active réalisée au niveau de l'Union.
2) compte tenu des risques mis en évidence pour les utilisations évaluées, dans l'évaluation du produit une attention particulière sera portée:
a) aux utilisateurs professionnels;
b) à la population exposée à la dérive du produit pulvérisé;
c) aux sols, lorsque le produit est appliqué avant un événement de précipitations.