Version d'origine : acte du 11/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1978
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1978
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1978)
RéférenceAnnexe I du règlement d'exécution (UE) 2016/1978EUR-Lex →
| Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
|
Huile de tournesol
No CAS: 8001-21-6
| Huile de tournesol | Qualité alimentaire | 2 décembre 2016 | L'huile de tournesol doit être utilisée conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/10875/2016), et notamment ses annexes I et II.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.