Version d'origine : acte du 11/11/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1978
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1978
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1978)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2016/1978EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d'identification | Dénomination de l'UICPA | Pureté | Date d'approbation | Dispositions spécifiques
| «12 |
Huile de tournesol
No CAS: 8001-21-6
| Huile de tournesol | Qualité alimentaire | 2 décembre 2016 | L'huile de tournesol doit être utilisée conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/10875/2016), et notamment ses annexes I et II.»
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