Règlement d'exécution (UE) 2016/2005 · Article

Article considérant 16

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/11/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2005
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2005
Versionacte d'origine du 16/11/2016 (CELEX 32016R2005)
RéférenceConsidérant 16 du règlement d'exécution (UE) 2016/2005EUR-Lex →

(16) Les papiers thermosensibles légers peuvent être fabriqués à partir de différents types de révélateurs, à savoir des révélateurs contenant du bisphénol A et du bisphénol S (papiers thermosensibles légers contenant du phénol) ou des révélateurs qui ne contiennent aucun phénol (papiers thermosensibles légers sans phénol). Ces deux types de papiers thermosensibles légers sont concernés par la présente enquête.

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