(2) Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l'annexe III de la Convention: Dalbergia calycina, Dalbergia cubilquitzensis, Dalbergia glomerata et Dalbergia tucurensis (toutes avec annotation) à la demande du Guatemala; Cedrela fissilis et Cedrela lilloi (avec annotation dans les deux cas) à la demande du Brésil; Pterocarpus erinaceus (avec annotation) à la demande du Sénégal. L'espèce Cairina moschata a été supprimée de l'annexe III de la Convention à la demande du Honduras.
Règlement (UE) 2016/2029 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/2029
RattachementRèglement (UE) 2016/2029
Versionacte d'origine du 10/11/2016 (CELEX 32016R2029)
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