Section 1: Instructions
a) Aux fins de la présente annexe, les définitions suivantes s’appliquent:
i) “date de comptabilisation”: la date et l’heure auxquelles les établissements comptabilisent les opérations aux fins de l’exercice d’analyse comparative;
ii) “valorisation de marché initiale” ou “IMV” (Initial Market Valuation): la valeur de marché des instruments visés à la section 2 de la présente annexe à la date et à l’heure de référence de l’IMV;
iii) “date de référence de l’IMV”: la date et l’heure utilisées comme référence par les établissements pour déterminer l’IMV des opérations du portefeuille de référence;
iv) “date de remise de l’IMV”: la date à laquelle les établissements doivent communiquer les résultats de l’IMV des opérations du portefeuille de référence;
v) “VaR”: la valeur en risque;
vi) “sVaR”: la valeur en risque en situation de tensions;
vii) “IRC” (Incremental Risk Charge): l’exigence de fonds propres pour risques supplémentaires;
viii) “portefeuille de négociation en corrélation” ou “CTP” (Correlation Trading Portfolio): le portefeuille de négociation en corrélation;
ix) “risque de prix total” ou “APR” (All Price Risk): le risque de prix total calculé conformément à l’article 377, paragraphe 2, du règlement (UE) no 575/2013;
x) “mesures du risque” ou “MR”: la valeur de la VaR, de la sVaR et, le cas échéant, de l’IRC et de l’APR pour les portefeuilles, comme indiqué aux sections 3, 4 et 5 de la présente annexe, entre la date de référence initiale des MR et la date de référence finale des MR;
xi) “date de référence initiale des MR”: la date à laquelle les établissements commencent à calculer les valeurs des MR;
xii) “date de référence finale des MR”: la date à laquelle les établissements finissent de calculer les valeurs des MR;
xiii) “date de remise des MR”: la date à laquelle les établissements doivent communiquer les résultats des MR des opérations du portefeuille de référence;
xiv) “valeur actuelle” ou “VA”: la valeur de marché des portefeuilles visés à la section 3 de la présente annexe à la date de référence finale des MR;
xv) “ATM” (At The Money): à parité pour ce qui est de la position relative du prix actuel ou futur de l’actif sous-jacent d’un dérivé par rapport au prix d’exercice de ce dérivé;
xvi) “OTM” (Out of The Money): hors du cours pour ce qui est de la position relative du prix actuel ou futur de l’actif sous-jacent d’un dérivé par rapport au prix d’exercice de ce dérivé;
xvii) “ITM” (In The Money): dans le cours pour ce qui est de la position relative du prix actuel ou futur de l’actif sous-jacent d’un dérivé par rapport au prix d’exercice de ce dérivé;
xviii) “long” signifie “acheté” et “court” signifie “vendu”;
xix) “CDS” (Credit Default Swap): contrats d’échange sur risque de crédit;
xx) en ce qui concerne les CDS, “long” signifie “protection achetée” et “court”, “protection vendue”;
xxi) “MLN”: millions;
xxii) “OTC” (Over-The-Counter): de gré à gré;
xxiii) “ASA”: l’approche standard alternative prévue à la troisième partie, titre IV, chapitre 1 bis, section 1, du règlement (UE) no 575/2013;
xxiv) “SBM”: la méthode des sensibilités prévue à la troisième partie, titre IV, chapitre 1 bis, section 2, du règlement (UE) no 575/2013;
xxv) “DRC”: l’exigence de fonds propres pour risque de défaut prévue à la troisième partie, titre IV, chapitre 1 bis, section 5, du règlement (UE) no 575/2013;
xxvi) “RRAO”: la majoration pour risque résiduel prévue à la troisième partie, titre IV, chapitre 1 bis, section 4, du règlement (UE) no 575/2013.
b) Les dates suivantes s’appliquent pour l’exercice d’“analyse comparative”:
i) la date de comptabilisation est le 30 janvier 2025;
ii) la date de référence de l’IMV (et de la SBM initiale) est le 6 février 2025 à 17h30 HEC;
iii) la date de remise de l’IMV (et de la SBM initiale, et de la validation SBM) est le 28 février 2025;
iv) la date de référence initiale des MR est le 2 juin 2025;
v) la date de référence finale des MR (et de l’ASA finale) est le 13 juin 2025;
vi) la date de remise des MR (et de l’ASA finale) est le 18 juillet 2025.
c) Sauf indication explicite contraire dans la section 2 de la présente annexe, toutes les positions sont comptabilisées à la date de comptabilisation indiquée au point b), i), de la présente section. Une fois les positions comptabilisées, chaque portefeuille mature pour la durée de l’exercice d’analyse comparative et est calculé en partant de l’hypothèse que l’établissement n’engage pas d’action de gestion du portefeuille pendant toute la durée de l’exercice d’analyse comparative. Sauf indication contraire explicite dans les spécifications d’un instrument donné, le prix d’exercice des positions d’option est déterminé par rapport au prix du sous-jacent tel qu’observé à la clôture du marché à la date de comptabilisation.
d) Aux fins de la valorisation de marché initiale, la valorisation de chaque instrument doit être communiquée à l’autorité compétente de l’établissement au plus tard à la date de remise de l’IMV. Au plus tard à cette date, l’établissement doit transmettre une note explicative accompagnant les résultats, conformément au point e). L’IMV doit être fournie conformément à la valorisation de la salle des marchés de l’établissement, si possible. Si les IMV ne sont pas fournies par la salle des marchés de l’établissement, ce dernier doit préciser dans la note explicative la source qui a fourni les données relatives aux IMV.
e) La note explicative dont les établissements doivent accompagner l’IMV comprend toutes les informations suivantes pour chaque instrument:
i) les facteurs de risque utilisés pour calculer l’IMV de l’instrument;
ii) le modèle d’évaluation du prix utilisé pour calculer l’IMV de l’instrument et une description de ce modèle de tarification;
iii) les facteurs de risque inclus dans le modèle de VaR pour l’instrument;
iv) les facteurs de risque inclus dans le modèle de VaR qui sont également des données d’entrée de valorisation pour l’IMV de l’instrument;
v) les spécificités du modèle de VaR relativement à l’instrument;
vi) les données de référence disponibles pour l’instrument dans le format propre à l’établissement;
vii) les aspects visés aux points h), i), k), m), n), o), v), w), y), gg) et kk) de cette section.
f) Aux fins du point e), v), tous les éléments suivants doivent être déclarés:
i) descriptions concises du modèle de VaR;
ii) méthodes de réévaluation appliquées;
iii) forme fonctionnelle appliquée pour la modélisation des rendements (absolus, relatifs, ou autre méthode);
iv) informations qualitatives sur les séries chronologiques utilisées pour calibrer le modèle de la VaR relativement à l’instrument (telles que la source, la méthode de normalisation, les tranches appliquées, d’autres informations jugées pertinentes par les établissements pour expliquer les résultats fournis).
g) La note explicative visée au point d) doit être mise à jour à chaque fois qu’une valeur est à nouveau communiquée, pour rendre compte des changements par rapport à la précédente communication. La note explicative doit contenir une section énumérant toutes les dates de communication et les motifs pour lesquels les valeurs ont été communiquées à nouveau.
h) Les risques des positions sont calculés compte non tenu des coûts de financement. S’il y a lieu, les établissements utilisent le taux au jour le jour de la monnaie de l’instrument comme taux d’actualisation. Un accord de sûreté doit être considéré comme en place pour les instruments dérivés visés à la section 2 de la présente annexe. Lorsque cela n’est pas possible, le motif doit en être fourni dans la note explicative visée au point d).
i) Le risque de crédit de contrepartie et le risque d’ajustement de l’évaluation de crédit (“CVA”) ne sont pas pris en compte dans l’évaluation des risques des portefeuilles. Lorsque cela n’est pas possible, le motif doit en être fourni dans la note explicative visée au point d) de cette section. Les établissements déclarent les cas dans lesquels d’autres types d’ajustements de l’évaluation sont inclus dans l’IMV et, pour chaque instrument financier, en expliquent la méthode et l’impact dans la note explicative visée au point d) de cette section.
j) Pour les opérations comprenant des positions longues sur des CDS, les établissements supposent qu’une commission d’entrée immédiate est versée pour entrer dans la position, conformément aux normes et conventions du marché. La date d’échéance de tous les CDS doit correspondre aux dates de cessation trimestrielles conventionnelles.
k) Les spécifications supplémentaires nécessaires pour effectuer les calculs de prix requis pour les positions sur CDS doivent être conformes aux normes et conventions de marché communément admises et elles doivent être expliquées dans la note explicative visée au point d) de la présente section.
l) La date d’échéance doit garantir que la transaction est le plus proche possible de l’échéance résiduelle spécifiée conformément aux normes et conventions du marché.
m) En ce qui concerne les détails des instruments non visés à la section 2 de la présente annexe, les établissements fournissent les hypothèses qui ont été utilisées, y compris la convention sur le décompte des jours et le choix d’un instrument négociable et liquide, lorsque cela est autorisé, ainsi que les résultats dans la note explicative visée au point d) de la présente section.
n) S’ils estiment que des hypothèses supplémentaires, outre celles mentionnées dans la présente section, sont pertinentes pour l’interprétation des résultats de leur exercice, telles qu’entre autres l’heure de clôture des activités, les opérations de type coupon rolls et la correspondance avec des indices, les établissements fournissent une description de ces hypothèses dans la note explicative visée au point d) de la présente section.
o) La note explicative visée au point d) de la présente section doit contenir des explications concernant les risques qui ne sont pas pris en compte par le modèle applicable aux instruments visés à la section 2 de la présente annexe.
p) Sauf indication contraire explicite, toutes les options sont traitées comme si elles étaient négociées de gré à gré.
q) Les conventions de calendrier standard pour les options de gré à gré doivent être respectées. L’échéance résiduelle pour une option “n mois” est dans n mois. Si des options expirent un jour non ouvrable, les établissements doivent ajuster la date d’expiration pour qu’elle corresponde à un jour ouvrable, conformément aux normes et conventions du marché.
r) Toutes les options OTC sont considérées comme suit:
i) comme américaines pour les actions individuelles et les matières premières;
ii) comme européennes pour les indices d’actions, le change et les swaptions.
s) Toutes les options OTC sont considérées comme “nues”, de sorte que la prime est exclue de la valorisation de marché initiale.
t) En ce qui concerne les portefeuilles de négociation en corrélation (CTP), les établissements qui sont autorisés à utiliser le modèle APR pour les CTP doivent fournir le détail de leurs hypothèses les plus pertinentes et des normes et conventions du marché en ce qui concerne les instruments du CTP visés à la section 2 de la présente annexe, y compris les ratios de couverture qu’ils ont calculés pour rendre les instruments du CTP neutres sur le plan du CS01 à la date de comptabilisation.
u) L’IMV pour chaque instrument est fournie dans la monnaie de l’instrument ABE indiquée à la section 2 de la présente annexe pour cet instrument.
v) Pour les portefeuilles composés d’un ou de plusieurs instruments libellés dans des monnaies d’instrument ABE qui sont différentes de la monnaie du portefeuille ABE, le résultat est converti dans la monnaie du portefeuille ABE déclarée en utilisant le taux de change au comptant de la BCE à la date pertinente. Le résultat converti doit être expliqué dans la note explicative visée au point d) de la présente section.
w) Lors de la comptabilisation des positions, les établissements respectent les conventions de marché pertinentes, sauf indication contraire dans les présentes instructions dans les descriptions des instruments (section 2 de la présente annexe).
x) Lorsqu’un instrument ou l’instrument sous-jacent d’un dérivé fait l’objet d’une opération sur titres ayant une incidence sur l’exercice d’analyse comparative, telle qu’un rachat par l’émetteur, un défaut ou une opération similaire, les établissements doivent exclure de l’exercice cet instrument ainsi que tout CDS ou toute option lié(e).
y) En ce qui concerne une série indicielle, “on-the-run” désigne la série la plus liquide et la plus négociable de cet indice qui soit disponible sur le marché. Les établissements expliquent leur choix de séries “on-the-run” ainsi que les résultats correspondants dans la note explicative visée au point d) de la présente section.
z) Sauf indication contraire, les établissements appliquent le règlement de l’Union sur les indices de référence pour le taux d’intérêt pour comptabiliser les instruments visés à la section 2 de la présente annexe. Les établissements précisent le taux appliqué, à l’exception de ceux spécifiés à la section 2 de la présente annexe, dans la note explicative visée au point d) des présentes instructions.
aa) Les mesures du risque pour les portefeuilles visés aux sections 3, 4 et 5, ainsi que la valeur actuelle, sont calculées depuis la “date de référence initiale des MR” jusqu’à la “date de référence finale des MR”. Les mesures de risque FRTB ASA (SBM, DRC et RRAO) sont calculées pour la “date de référence finale des MR”. Les établissements doivent communiquer les résultats de ces calculs à leur autorité compétente au plus tard à la date de remise des RM. L’IMV et la SBM doivent être déclarées pour chaque instrument. Les mesures du risque, la SBM, la DRC, la RRAO et la valeur actuelle, le cas échéant, doivent être déclarées pour chaque portefeuille, aussi bien individuel que consolidé. La SBM, la DRC et la RRAO, le cas échéant, sont déclarées au moins pour les portefeuilles pour lesquels des mesures de risque sont déclarées.
bb) Pour les portefeuilles visés à la section 7, les établissements déclarent les résultats SBM et les soumettent dans le respect des dates de déclaration de la soumission de l’IMV.
cc) Seuls les établissements qui ont reçu l’autorisation de modéliser le risque spécifique des instruments de dette doivent déclarer les portefeuilles d’écart de crédit. Pour les portefeuilles de taux d’intérêt qui incluent des risques dans le cadre de certains instruments, les portefeuilles individuels et consolidés doivent être modélisés par les établissements qui ont reçu l’autorisation de modéliser le risque général de taux d’intérêt, ainsi que par les établissements qui ont reçu l’autorisation de modéliser le risque général et le risque spécifique de taux d’intérêt.
dd) Les résultats tant pour les portefeuilles individuels que pour les portefeuilles agrégés ne sont transmis que si les résultats des instruments qui en font partie sont eux aussi transmis.
ee) À la section 2 de la présente annexe (Instruments), l’“Année T” désigne l’année “2025” et l’“Année T + X” désigne l’année 2025 + X, où X prend la valeur indiquée à la section 2.
ff) À la section 2 de la présente annexe (Instruments), les établissements déterminent le jour d’expiration/d’échéance conformément aux instructions suivantes:
i) lorsque la date est spécifiée, il convient d’utiliser cette date spécifique;
ii) lorsqu’aucune date n’est spécifiée, il convient d’utiliser les conventions de marché, le cas échéant. Si, par exemple, il existe une convention de marché selon laquelle le jour d’expiration/d’échéance est le 3e vendredi du mois, “Juin Année T” désignera alors le 3e vendredi du mois de juin de l’année T;
iii) à la fin du mois, lorsqu’il est indiqué “Fin de”, il s’agit du dernier jour civil du mois;
iv) pour une période fixe qui suit la “date de comptabilisation”, si la période est définie en nombre de jours, il s’agit du dernier jour de cette période. Si la période est définie en semaines, en mois ou en années, il s’agit du même jour de la semaine, du mois ou de l’année suivant(e) par rapport à la date de comptabilisation ou, si le dernier mois ou la dernière année de la période est plus court(e), il s’agit du dernier jour de ce mois ou de cette année; si la “date de comptabilisation + période x” tombe un jour férié, il convient alors de prendre le jour ouvrable suivant;
v) sauf indication contraire, il convient d’utiliser les hypothèses suivantes: Convention de calcul des jours: Act/360, calendrier des jours de fermeture: TARGET2.
gg) Dans la section 2 de la présente annexe (Instruments), pour tous les CDS, sauf indication contraire explicite, les exigences suivantes s’appliquent:
i) Fréquence de coupon: Trimestrielle;
ii) Coupon (points de base): 100;
iii) Décompte de jours: ACT/360;
iv) Année des définitions ISDA: 2014;
v) Clause de restructuration: Modified-Modified Restructuring (MMR);
vi) Échéance: Décembre Année T+4;
vii) Type de créance: Tranche avec le rang le plus élevé;
viii) Durée: 5 ans;
ix) La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation;
x) La courbe d’actualisation et le taux de recouvrement utilisés doivent être indiqués dans la note explicative visée au point d) de la présente annexe.
hh) L’IMV des instruments obligataires inclut les intérêts courus.
ii) Les établissements doivent fournir les informations relatives au moment de la valorisation pour la VA en indiquant ce moment dans la note explicative visée au point d) de la présente section. Dans la mesure du possible, la valorisation de la VA est calculée à la clôture du jour ouvrable.
jj) Les mesures du risque des portefeuilles sont calculées dans la même monnaie que la monnaie du portefeuille sans inclure les risques de change également liés à la monnaie de déclaration des établissements. Le risque de change n’est pris en considération que s’il est intrinsèquement inclus dans les instruments. Lorsqu’aussi bien les résultats en monnaie de déclaration que les résultats en monnaie du portefeuille sont déclarés dans le cadre de l’exercice, pour les chiffres ASA, les résultats calculés dans la monnaie de déclaration de l’établissement sont convertis dans la monnaie du portefeuille ABE par conversion au taux comptant, en utilisant le taux de change au comptant de la BCE correspondant à la date du calcul. La conversion dans la monnaie du portefeuille ABE n’implique pas de modification des facteurs de risque de change.
kk) Lorsque l’article 325 octodecies, paragraphe 7, du règlement (UE) no 575/2013 (approche de la “monnaie de base”) s’applique, les établissements tiennent compte, lors de la réalisation de calculs SBM et de la déclaration de sensibilités SBM, des facteurs de risque de change résultant de l’application de l’approche de la monnaie de base. Les valeurs déclarées ne sont pas exprimées dans la monnaie de base choisie, mais plutôt dans la monnaie de déclaration de l’établissement en effectuant une conversion au comptant à l’aide du taux de change au comptant de la BCE correspondant à la date pertinente.
Section 2: Instruments
Les établissements fournissent, conformément aux instructions de la section 1 de la présente annexe, l’IMV des instruments financiers suivants, pour lesquels ils fournissent les mesures du risque et la valeur actuelle des portefeuilles précisés à la section 3 et à la section 4:
ACTIONS
101. Position longue contrats à terme (futures) indice EURO STOXX 50 (Ticker: FESX).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de l’indice multipliée par 1 000 EUR
Bourse: Eurex
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
102. Position longue sur 10 000 actions BAYER (Ticker: BAYN GR).
Bourse: Xetra
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
103. Position courte sur futures BAYER (Ticker: BAYN GR).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Eurex
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
104. Position courte sur futures, STELLANTIS (Ticker: STLA FP).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Euronext
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
105. Position courte sur futures, ALLIANZ (Ticker: ALV GR).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Eurex
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
106. Position courte sur futures BARCLAYS (Ticker: BARC LN).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Eurex
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: GBP
107. Position courte sur futures DEUTSCHE BANK (Ticker: DBK GR).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Eurex
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
108. Position courte sur futures CRÉDIT AGRICOLE (Ticker: ACA FP).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Bourse: Euronext
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
109. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent BAYER (Ticker: BAYN GR), ATM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
110. Position courte sur options d’achat. Sous-jacent BAYER (Ticker: BAYN GR), ATM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Décembre Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
111. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent PFIZER (Ticker PFE US) 10 % OTM, (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: USD
112. Position longue sur options de vente. Sous-jacent PFIZER (Ticker PFE US) 10 % OTM, (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: USD
113. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent BAYER (Ticker: BAYN GR), 10 % OTM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Décembre Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
114. Position courte sur options d’achat. Sous-jacent BAYER (Ticker: BAYN GR), 10 % OTM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
115. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent AVIVA (Ticker: AV/LN), 10 % OTM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Décembre Année T
Monnaie de l’instrument ABE: GBP
116. Position longue sur options de vente. Sous-jacent AVIVA (Ticker: AV/LN), 10 % OTM (1 contrat = 100 actions).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de 10 000 actions de l’actif sous-jacent
Date d’expiration: Décembre Année T
Monnaie de l’instrument ABE: GBP
117. Position courte sur futures NIKKEI 225 (Ticker: NKY).
Montant notionnel: équivalent à la valeur de l’indice multipliée par 20 000 JPY
Bourse: CME
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: JPY
118. Produit de fonds propres avec mécanisme de remboursement automatique.
Position longue
Comptabilisation à la “Date de comptabilisation”
Montant notionnel (“capital”): 1 000 000 EUR
Sous-jacent: Indice EURO STOXX 50 (Ticker: SX5E)
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Échéance: 5 ans
Paiement annuel et observation annuelle (“date de comptabilisation + 1 an”, “date de comptabilisation + 2 ans”, “date de comptabilisation + 3 ans”, “date de comptabilisation + 4 ans”, “date de comptabilisation + 5 ans”). Le paiement a lieu 10 jours après la date de référence.
Coupon: 6 %
Niveau de déclenchement du remboursement automatique (“valeur initiale”): Fin de journée Date de comptabilisation + 1 mois
Barrière de coupon: 60 % du niveau de déclenchement du remboursement automatique
Barrière de protection: 55 % du niveau de déclenchement du remboursement automatique
— Capital non garanti si l’indice est inférieur à la barrière de protection (le capital remboursé la cinquième année sera calculé au prorata lorsque le niveau de l’indice est inférieur à la barrière de protection: par exemple, si l’indice SX5E = 40 % de son niveau initial, le capital remboursé équivaut à 40 %);
— Si SX5E ≥ 60 % (barrière de coupon) de la valeur initiale à la fin d’une année donnée, alors le coupon versé est de 6 %;
— Si SX5E ≥ 100 % de la valeur initiale à la fin d’une année donnée, alors le produit est remboursé et le montant versé est égal au coupon plus le capital (100 %);
— Si SX5E < 60 % (barrière de coupon) de la valeur initiale à la fin d’une année donnée, alors aucun coupon n’est versé;
— Si SX5E < 55 % (barrière de protection) de la valeur initiale à la fin de la cinquième année, alors le capital n’est versé qu’au prorata. En revanche, si SX5E >= 55 % (barrière de protection) de la valeur initiale à la fin de la cinquième année, alors le capital est versé entièrement.
119. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent indice EURO STOXX 50 (Ticker: SX5E), ATM.
Montant notionnel: équivalent à la valeur de l’indice multipliée par 1 000 EUR
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
120. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent indice EURO STOXX 600 (Ticker: SXXP), ATM.
Montant notionnel: équivalent à la valeur de l’indice multipliée par 10 000 EUR
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
121. Position longue sur options d’achat. Sous-jacent VIX (CBOE), ATM.
Montant notionnel: équivalent à la valeur de l’indice multipliée par 100 000 USD
Date d’expiration: Juin Année T
Monnaie de l’instrument ABE: USD
TAUX D’INTÉRÊT
201. Swap de taux d’intérêt à 5 ans en EUR – Taux fixe reçu et taux flottant payé.
Jambe fixe: reçue annuellement
Taux flottant: EURIBOR à 6 mois, payé semestriellement Décompte de jours: ACT/360
Montant notionnel: 10 000 000 EUR
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Échéance: Septembre Année T+4.
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
202. Swaption en EUR à deux ans sur swap de taux d’intérêt à 5 ans en EUR — taux fixe payé et taux variable reçu.
Montant notionnel: 10 000 000 EUR.
L’établissement est le vendeur de l’option sur le swap. La contrepartie de l’établissement achète le droit de conclure un swap avec l’établissement; si la contrepartie exerce son droit, elle reçoit le taux fixe alors que l’établissement reçoit le taux flottant.
Swaption avec échéance à deux ans (Date de comptabilisation + 2 ans) sur le swap de taux d’intérêt défini comme suit: Jambe fixe - payée annuellement; Taux flottant: EURIBOR à 6 mois, reçu semestriellement; Montant notionnel: 10 000 000 EUR; Convention de glissement et calendrier: standard; Date de prise d’effet du swap sous-jacent: Date de comptabilisation + 2 ans.
Échéance du swap sous-jacent: Date de comptabilisation + 7 ans
Prime payée à la date de comptabilisation (Date de comptabilisation). Règlement en espèces
Le prix d’exercice est basé sur le taux ATM du swap à terme défini dans cet instrument
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
203. Swap de taux d’intérêt à cinq ans en USD. Taux fixe reçu et taux flottant payé.
Taux fixe: reçu annuellement
Taux flottant: SOFR USD à trois mois, payé trimestriellement
Montant notionnel: 1 000 000 USD
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Date d’échéance: Septembre Année T+4.
Monnaie de l’instrument ABE: USD
204. Swap de taux d’intérêt à deux ans en GBP. Taux fixe reçu et taux flottant payé.
Taux fixe: reçu annuellement
Taux flottant: Taux SONIA (au jour le jour) composé et payé trimestriellement Décompte de jours: ACT/365
Montant notionnel: 10 000 000 GBP
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Échéance: Date de comptabilisation + 2 ans
Monnaie de l’instrument ABE: GBP
205. Obligation à taux variable tunnel à 10 ans vendue par UBS.
Montant (principal) notionnel: 1 000 000 USD.
Les titres de créance à taux flottant sont des obligations de rang supérieur non garanties d’UBS AG (“UBS”).
Monnaie de l’instrument ABE: USD
— Les titres de créance portent intérêt à un taux annuel égal au SOFR à trois mois en USD majoré de 1,5 % par an (“taux d’intérêt flottant”), dans les limites d’un taux maximal de 7,5 % par an (“taux plafond”) et d’un taux minimal de 2,5 % par an (“taux plancher”).
— Tout paiement sur ces titres de créance, y compris les intérêts et le principal à l’échéance, est subordonné à la solvabilité de UBS AG. Il est demandé aux établissements d’utiliser une courbe d’actualisation appropriée, qui sera motivée dans la note explicative.
— Revenu: Les titres de créance porteront intérêt chaque trimestre à un taux égal au taux d’intérêt flottant, à condition que si à une date donnée de détermination du coupon, i) le taux d’intérêt flottant est inférieur au taux plancher, alors le taux d’intérêt applicable à la période d’intérêt concernée sera égal à ce taux plancher; ou ii) le taux d’intérêt flottant est supérieur au taux plafond, alors le taux d’intérêt applicable à la période d’intérêt concernée sera égal à ce taux plafond.
| Montant des intérêts versés | Le montant des intérêts à payer sur les titres de créance pour une période d’intérêt donnée est égal au produit a) du montant principal des titres de créance, b) du taux d’intérêt applicable à la période d’intérêt en question et c) d’une fraction dont le numérateur est le nombre de jours de la période d’intérêt (calculé sur la base d’une année de 360 jours de douze mois de 30 jours) et dont le dénominateur est 360.
| Date de négociation et de règlement | “Date de comptabilisation”
| Date de paiement des intérêts | Trimestriellement, à la date de comptabilisation + 3 mois, à la date de comptabilisation + 6 mois, à la date de comptabilisation + 9 mois et à la date de comptabilisation + 1 an, à partir de la date de comptabilisation + 3 mois, pendant la durée de vie des titres de créance (sous réserve d’ajustements, tels que décrits ici).
|
Date d’échéance
Monnaie
|
Date de comptabilisation + 10 ans
USD
| Base de décompte des jours | 30/360
| Convention relative aux jours ouvrables | Following Unadjusted (suivant, non ajusté)
|
Date de détermination
du coupon
|
Pour chaque période d’intérêt, le deuxième jour d’ouverture des banques à Londres précédant immédiatement la date d’intérêt pertinente.
Par “jour d’ouverture des banques à Londres”, on entend tout jour où les banques commerciales à Londres ouvrent en vue d’exercer leurs activités courantes (y compris les opérations de change et les dépôts en devises) et où des opérations en dollars des États-Unis sont menées sur le marché interbancaire londonien.
206. Position longue sur emprunts d’État de l’ALLEMAGNE (inflation) de 1 000 000 EUR (ISIN DE0001030583).
Échéance: 15 avril 2033
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
207. Position courte sur emprunts d’État de l’ALLEMAGNE de 1 000 000 EUR (ISIN DE0001030708).
Échéance: 15 août 2030
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
208. Position longue sur emprunts d’État de l’ITALIE (inflation) de 1 000 000 EUR (ISIN IT0005138828)
Échéance: 15 septembre 2032
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
209. Position longue sur emprunts d’État de l’ITALIE de 1 000 000 EUR (ISIN IT0005340929).
Échéance: 1er décembre 2028
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
210. Position longue sur emprunts d’État de l’ESPAGNE de 1 000 000 EUR (ISIN ES00000127A2).
Échéance: 30 juillet 2030
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
211. Position courte sur emprunts d’État de la FRANCE de 1 000 000 EUR (ISIN FR0012993103).
Échéance: 25 mai 2031
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
212. Position courte sur emprunts d’État de l’ALLEMAGNE de 1 000 000 EUR (ISIN DE0001135176).
Échéance: 4 janvier 2031
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
213. Position longue sur emprunts d’État du ROYAUME-UNI de 1 000 000 GBP (ISIN GB0004893086).
Échéance: 7 juin 2032
Monnaie de l’instrument ABE: GBP
214. Position longue sur emprunts d’État du PORTUGAL de 1 000 000 EUR (ISIN PTOTEXOE0024).
Échéance: 15 juin 2029
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
215. Position courte sur emprunts d’État des ÉTATS-UNIS de 1 000 000 USD (ISIN US91282CAV37).
Échéance: 15 novembre 2030
Monnaie de l’instrument ABE: USD
216. Position longue sur emprunts d’État du BRÉSIL (remboursable) de 1 000 000 USD (ISIN US105756BZ27).
Échéance: 13 janvier 2028
Monnaie de l’instrument ABE: USD
217. Position longue sur emprunts d’État du MEXIQUE (remboursable) de 1 000 000 USD (ISIN US91087BAT70).
Échéance: 19 mai 2033
Monnaie de l’instrument ABE: USD
218. Swap de taux d’intérêt à 10 ans EURO – Taux flottant reçu et taux fixe payé.
Jambe fixe: payée annuellement
Taux flottant: EURIBOR à trois mois, reçu trimestriellement Décompte de jours: ACT/360
Montant notionnel: 10 000 000 EUR
Convention de glissement et calendrier: étalon
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Échéance: Date de comptabilisation + 10 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
219. Swap de taux d’intérêt à 5 ans EURO – Taux flottant reçu et taux fixe payé.
Jambe fixe: payée annuellement
Taux flottant: EURIBOR à six mois, reçu semestriellement Décompte de jours: ACT/360
Montant notionnel: 10 000 000 EUR
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Échéance: Date de comptabilisation + 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
220. SWAP de devises EUR/USD à cinq ans avec valorisation au prix du marché (MtM). USD reçus, EUR payés.
EUR: ESTER à 3 mois, payé trimestriellement composé avec un décalage de paiement de 2 jours Décompte de jours: ACT/360
USD: SOFR à 3 mois, reçu trimestriellement composé avec un décalage de paiement de 2 jours Décompte de jours: ACT/360
Jambe 1 — USD: Montant notionnel équivalent à 10 000 000 EUR ajusté sur une base trimestrielle
Jambe 2 — EUR: Montant notionnel 10 000 000 EUR
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation + 6 mois.
Échéance: Date de comptabilisation + 5,5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Voir également la section 6 de la présente annexe — Spécifications supplémentaires pour les instruments
221. Swap de taux d’intérêt à 10 ans EURO – ESTER reçu et EURIBOR payé.
Jambe ESTER: reçue annuellement. Décompte de jours: ACT/360
Jambe EURIBOR: EURIBOR à trois mois + Base, payé trimestriellement Décompte de jours: ACT/360
Montant notionnel: 10 000 000 EUR
Convention de glissement et calendrier: standard
La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation (c’est-à-dire que les taux à utiliser sont ceux à la clôture du marché à la date de comptabilisation).
Échéance: Septembre Année T + 9 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
222. Position longue sur emprunts d’État de l’ITALIE (inflation) de 1 000 000 EUR (ISIN IT0005387052).
Échéance: 15 mai 2030
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
223. Swap d’inflation zéro-coupon à 5 ans (EUR) — Retour indexé sur l’inflation reçu et taux fixe (r) payé.
Indice d’inflation: IPC (IPCHxT)
Jambe fixe (paiement fixe): 1 + r5– 1
Retour indexé sur l’inflation reçu:CPI at the end maturity dateCPI at the start date – 1
Montant notionnel: 10 000 000 EUR
Date de fixation de la base: Juin Année T-1
Fixation finale: Août Année T+4
Échéance: Septembre Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
224. Swaption en EUR à deux ans sur swap de taux d’intérêt à 5 ans en EUR — taux fixe reçu et taux variable payé.
Montant notionnel: 10 000 000 EUR.
L’établissement est le vendeur de l’option sur le swap. La contrepartie de l’établissement achète le droit de conclure un swap avec l’établissement; si la contrepartie exerce son droit, elle reçoit le taux flottant alors que l’établissement reçoit le taux fixe.
Swaption avec échéance à deux ans (Date de comptabilisation + 2 ans) sur le swap de taux d’intérêt défini comme suit: Jambe fixe - reçue annuellement; Taux flottant: EURIBOR à six mois, payé semestriellement; Montant notionnel: 10 000 000 EUR; Convention de glissement et calendrier: standard; Date de prise d’effet du swap sous-jacent: Date de comptabilisation + 2 ans.
Échéance du swap sous-jacent: Date de comptabilisation + 7 ans
Prime payée à la date de comptabilisation (Date de comptabilisation). Règlement en espèces
Le prix d’exercice est basé sur le taux ATM du swap à terme défini dans cet instrument + 100 points de base
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
CHANGE
301. Contrat à terme “forward” USD/EUR à six mois. Règlement en espèces. Position longue USD – Position courte EUR; Montant notionnel 10 000 000 USD; Prix d’exercice à terme: égal à 100 % du taux de référence au comptant applicable de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
302. contrat à terme (forward) EUR/GBP à six mois. Règlement en espèces. Position longue EUR — position courte GBP; Notionnel 10 000 000 GBP; Prix d’exercice à terme: égal à 100 % du taux de référence au comptant applicable de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
303. Position longue 10 000 000 USD en espèces.
Solde de trésorerie. Considéré comme présentant un risque de change intrinsèque comme indiqué au point kk)
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
304. Position longue sur option d'achat EUR/USD (longue EUR, courte USD). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 110 % du taux de référence EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
305. Position longue sur option d'achat EUR/USD (longue EUR, courte USD). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 90 % du taux de référence EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
306. Position courte sur option d'achat EUR/USD (courte EUR, longue USD). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 100 % du taux de référence EUR/USD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
307. Position courte sur option d'achat EUR/GBP (courte EUR, longue GBP). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/GBP de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 110 % du taux de référence EUR/GBP de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
308. Position longue sur option de vente EUR/JPY (courte EUR, longue JPY). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/JPY de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 110 % du taux de référence EUR/JPY de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
309. Position courte sur option de vente EUR/AUD (longue EUR, courte AUD). Règlement en espèces. Montant notionnel: 10 000 000 EUR. Montant équivalent basé sur le taux de référence au comptant EUR/AUD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Prix d’exercice: 110 % du taux de référence EUR/AUD de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation.
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 1 an
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
310. Contrat à terme (forward) EUR/DKK à six mois (long EUR, court DKK). Règlement en espèces. Montant notionnel 10 000 000 EUR. Taux de change au comptant EUR/DKK de référence de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation pour déterminer le taux à terme.
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
311. Contrat à terme (forward) non livrable EUR/BRL à six mois (long EUR, court BRL). Montant notionnel 10 000 000 EUR. Taux de change au comptant EUR/BRL de référence de la BCE en vigueur à la clôture du jour de comptabilisation pour déterminer le taux à terme.
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
MATIÈRES PREMIÈRES
401. Position longue sur contrats à terme “London Gold Forward” (3 500 onces Troy) à 6 mois (longue or, courte USD). Règlement en espèces. Prix d’exercice: prix à terme à six mois à la clôture à la date de comptabilisation
Monnaie de l’instrument ABE: USD
402. Position courte sur contrats à terme “London Gold Forward” (3 500 onces Troy) à 12 mois (courte or, longue USD) Règlement en espèces. Prix d’exercice: prix à terme à 12 mois à la clôture à la date de comptabilisation
Monnaie de l’instrument ABE: USD
403. Position longue sur option d’achat de 30 000 barils de pétrole brut Brent (longue WTI, courte USD). Règlement en espèces. Prix d’exercice: prix à terme à 12 mois à la clôture à la date de comptabilisation. Date d’expiration: Date de comptabilisation + 6 mois
Monnaie de l’instrument ABE: USD
404. Position courte sur option de vente de 30 000 barils de pétrole brut Brent (longue WTI, courte USD). Règlement en espèces. Prix d’exercice: prix à terme à 12 mois à la clôture à la date de comptabilisation. Date d’expiration: Date de comptabilisation + 6 mois
Monnaie de l’instrument ABE: USD
405. Position longue sur option d’achat London Gold (5 000 onces Troy) (longue or, courte USD). Règlement en espèces. Prix d’exercice: prix à terme à 18 mois à la clôture à la date de comptabilisation. Date d’expiration: Date de comptabilisation + 18 mois
Monnaie de l’instrument ABE: USD
ÉCART DE CRÉDIT
501. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur le PORTUGAL.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
502. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur l’ITALIE.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
503. Position courte (vente protection) de 1 000 000 USD en CDS sur l’ESPAGNE.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
504. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur le MEXIQUE.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
505. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur le BRÉSIL.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
506. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur le ROYAUME-UNI.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
507. Position courte (vente protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Telefonica (Ticker TEF SM).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
508. Position longue (achat protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Telefonica (Ticker TEF SM).
Échéance: Décembre Année T+2
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
509. Position courte (vente protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Aviva (Ticker AV LN).
Année des définitions ISDA 2003
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
510. Position longue (achat protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Aviva (Ticker AV LN).
Année des définitions ISDA 2003
Échéance: Décembre Année T+2
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
511. Position courte (vente protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Vodafone (Ticker VOD LN).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
512. Position courte (vente protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur ENI SpA (Ticker ENI IM).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
513. Position courte (vente protection) de 1 000 000 USD en CDS sur Eli Lilly (Ticker LLY US).
Clause de restructuration: Pas de restructuration (XR14)
Monnaie de l’instrument ABE: USD
514. Position courte (vente protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Unilever (Ticker UNA NA).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
515. Position longue (achat protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Total SA (Ticker FP FP).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
516. Position longue (achat protection) de 1 000 000 EUR en CDS sur Volkswagen Group (Ticker VOW GR).
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
517. Position longue sur emprunts d’État de la TURQUIE de 1 000 000 USD(ISIN US900123CT57).
Échéance: 26 avril 2029
Monnaie de l’instrument ABE: USD
518. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur la TURQUIE. La date de prise d’effet équivaut à la date de comptabilisation.
Clause de restructuration: intégrale
Monnaie de l’instrument ABE: USD
519. Position longue sur titres de créance Telefonica de 1 000 000 EUR (ISIN XS1681521081).
Échéance: 12 janvier 2028
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
520. Position longue sur titres de créance Volkswagen Group de 1 000 000 EUR (ISIN XS2234567233).
Échéance: 22 septembre 2028
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
521. Position courte sur titres de créance Volkswagen Group de 1 000 000 EUR (ISIN XS1167667283).
Échéance: 16 janvier 2030
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
522. Position longue sur titres de créance Total SA de 1 000 000 EUR (ISIN XS1856281834).
Échéance: 11 juillet 2033
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
523. Position longue sur emprunt d’État de l’AUTRICHE de 1 000 000 EUR (ISIN AT0000A04967).
Échéance: 15 mars 2037
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
524. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur l’AUTRICHE.
Échéance: Juin Année T+15
Monnaie de l’instrument ABE: USD
525. Position longue sur emprunt d’État des PAYS-BAS de 1 000 000 EUR (ISIN NL0013552060).
Échéance: 15 janvier 2040
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
526. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur les PAYS-BAS.
Échéance: Juin Année T+20
Monnaie de l’instrument ABE: USD
527. Position longue sur emprunt d’État de la BELGIQUE de 1 000 000 EUR (ISIN BE0000348574).
Échéance: 22 juin 2050
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
528. Position longue (achat protection) de 1 000 000 USD en CDS sur la BELGIQUE.
Échéance: Juin Année T+30
Monnaie de l’instrument ABE: USD
529. Position longue (achat protection) de 10 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
530. Position courte sur option de vente. 10 000 000 EUR. Série on-the-run de l’indice iTraxx Europe sous-jacente (même instrument que 529).
Prix d’exercice: ATM
Date d’expiration: Date de comptabilisation + 6 mois
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
531. Position longue sur AXA SA (remboursable) de 1 000 000 EUR (ISIN XS1799611642).
Échéance: 28 mai 2049
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
532. Position longue sur obligation AT&T (remboursable) de 1 000 000 USD (ISIN US00206RFW79).
Échéance: 15 août 2037
Monnaie de l’instrument ABE: USD
533. Position longue sur BAYER AG (remboursable) de 1 000 000 EUR (ISIN XS2199266268).
Échéance: 6 janvier 2030
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
534. Position longue sur obligation ORANGE SA (remboursable) de 1 000 000 EUR (ISIN FR0013323870).
Échéance: 20 mars 2028
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
PORTEFEUILLE DE NÉGOCIATION EN CORRÉLATION
601. Position courte (vente protection) sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Point d’attachement: 3 %
Point de détachement: 6 %
Montant notionnel: 5 000 000 EUR
Échéance: 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
602. Position longue (achat protection) de 5 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe la plus récente.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Notionnel ajusté pour couvrir intégralement CS01 de 601 sans re-couverture requise
603. Position longue (achat protection) sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Point d’attachement: 3 %
Point de détachement: 6 %
Montant notionnel: 5 000 000 EUR
Échéance: 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
604. Position courte (vente protection) de 5 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe la plus récente.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Notionnel ajusté pour couvrir intégralement CS01 de 603 sans re-couverture requise
605. Position courte (vente protection) sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Point d’attachement: 12 %
Point de détachement: 100 %
Montant notionnel: 5 000 000 EUR
Échéance: 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
606. Position longue (achat protection) de 5 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe la plus récente.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Notionnel ajusté pour couvrir intégralement CS01 de 605 sans re-couverture requise
607. Position longue (achat protection) sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Point d’attachement: 12 %
Point de détachement: 100 %
Montant notionnel: 5 000 000 EUR
Échéance: 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
608. Position courte (vente protection) de 5 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe la plus récente.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Notionnel ajusté pour couvrir intégralement CS01 de 607 sans re-couverture requise
609. Position courte (vente protection) sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe.
Point d’attachement: 3 %
Point de détachement: 6 %
Montant notionnel: 5 000 000 EUR
Échéance: 5 ans
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Taux de recouvrement: 40 % fixe.
610. Position longue (achat protection) de 5 000 000 EUR en CDS sur la série on-the-run de l’indice iTraxx Europe la plus récente.
Échéance: Juin Année T+4
Monnaie de l’instrument ABE: EUR
Notionnel ajusté pour couvrir intégralement CS01 de 609 sans re-couverture requise
Section 3: Portefeuilles individuels — Instrument unique
Les établissements doivent fournir les mesures du risque requises, ainsi que la valeur actuelle, des portefeuilles individuels suivants:
| Portefeuille |
Combinaison d’instruments:
Le premier chiffre représente l’instrument (tel qu’indiqué dans la section 2 de la présente annexe).
Le deuxième chiffre représente la quantité de chaque instrument ou le nombre de contrats, selon le cas.
| Monnaie du portefeuille ABE | Mesures du risque requises
| 1001 | 101 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1002 | 102 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1003 | 103 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1004 | 104 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1005 | 105 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1006 | 106 – 1 instrument | GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1007 | 107 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1008 | 108 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1009 | 109 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1010 | 110 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1011 | 111 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1012 | 112 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1013 | 113 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1014 | 114 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1015 | 115 – 1 instrument | GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1016 | 116 – 1 instrument | GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1017 | 117 – 1 instrument | JPY | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1018 | 118 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1019 | 119 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1020 | 120 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1021 | 121 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2001 | 201 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2002 | 202 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2003 | 203 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2004 | 204 – 1 instrument | GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2005 | 205 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2006 | 206 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2007 | 207 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2008 | 208 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2009 | 209 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2010 | 210 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2011 | 211 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2012 | 212 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2013 | 213 – 1 instrument | GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2014 | 214 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2015 | 215 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2016 | 216 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2017 | 217 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2018 | 218 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2019 | 219 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2020 | 220 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2021 | 221 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2022 | 222 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2023 | 223 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2024 | 224 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3001 | 301 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3002 | 302 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3003 | 303 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3004 | 304 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3005 | 305 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3006 | 306 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3007 | 307 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3008 | 308 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3009 | 309 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3010 | 310 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3011 | 311 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4001 | 401 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4002 | 402 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4003 | 403 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4004 | 404 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4005 | 405 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 5001 | 501 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5002 | 502 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5003 | 503 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5004 | 504 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5005 | 505 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5006 | 506 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5007 | 507 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5008 | 508 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5009 | 509 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5010 | 510 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5011 | 511 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5012 | 512 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5013 | 513 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5014 | 514 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5015 | 515 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5016 | 516 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5017 | 517 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5018 | 518 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5019 | 519 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5020 | 520 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5021 | 521 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5022 | 522 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5023 | 523 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5024 | 524 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5025 | 525 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5026 | 526 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5027 | 527 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5028 | 528 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5029 | 529 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5030 | 530 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5031 | 531 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5032 | 532 – 1 instrument | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5033 | 533 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5034 | 534 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 6001 | 601 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6002 | 602 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6003 | 603 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6004 | 604 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6005 | 605 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6006 | 606 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6007 | 607 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6008 | 608 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6009 | 609 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6010 | 610 – 1 instrument | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
Section 4: Portefeuilles individuels — Instruments multiples
Les établissements doivent fournir les mesures du risque requises, ainsi que la valeur actuelle, des portefeuilles individuels suivants:
| Portefeuille |
Combinaison d’instruments:
Le premier chiffre représente l’instrument (tel qu’indiqué dans la section 2 de la présente annexe).
Le deuxième chiffre représente la quantité de chaque instrument ou le nombre de contrats, selon le cas.
| Monnaie du portefeuille ABE | Mesures du risque requises
| 1101 |
103 – 1 instrument
104 – 1 instrument
105 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1102 |
113 – 1 instrument
110 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1103 |
115 – 1 instrument
116 – 1 instrument
| GBP | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1104 |
109 – 1 instrument
110 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1105 |
111 – 1 instrument
112 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1106 |
102 – 1 instrument
114 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1107 |
106 – 1 instrument
107 – 1 instrument
108 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1108 |
101 – 1 instrument
103 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1109 |
101 – 1 instrument
103 – 1 instrument
104 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 1110 |
102 – 1 instrument
104 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2201 |
206 – 1 instrument
207 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2202 |
206 – 1 instrument
207 – 1 instrument
208 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2203 |
206 – 1 instrument
207 – 1 instrument
208 – 1 instrument
209 – 1 instrument
210 – 1 instrument
211 – 1 instrument
212 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2204 |
201 – 1 instrument
218 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2205 |
201 – 1 instrument
219 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2206 |
218 – 1 instrument
219 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2207 |
201 – 1 instrument
202 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2208 |
215 – 1 instrument
216 – 1 instrument
217 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2209 |
203 – 1 instrument
215 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 2210 |
208 – 1 instrument
209 – 1 instrument
210 – 1 instrument
214 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2211 |
209 – 1 instrument
219 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 2212 |
201 – 1 instrument
223 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3301 |
301 – 1 instrument
302 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3302 |
303 – 1 instrument
304 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3303 |
304 – 1 instrument
305 – 1 instrument
306 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 3304 |
307 – 1 instrument
308 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4401 |
401 – 1 instrument
402 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4402 |
403 – 1 instrument
404 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 4403 |
401 – 1 instrument
404 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 5501 |
501 – 1 instrument
502 – 1 instrument
503 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5502 |
504 – 1 instrument
505 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5503 |
507 – 1 instrument
508 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5504 |
503 – 1 instrument
504 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5505 |
509 – 1 instrument
510 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5506 |
511 – 1 instrument
512 – 1 instrument
514 – 1 instrument
515 – 1 instrument
516 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5507 |
517 – 1 instrument
518 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5508 |
519 – 1 instrument
520 – 1 instrument
522 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5509 |
520 – 1 instrument
521 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5510 |
519 – 1 instrument
508 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5511 |
515 – 1 instrument
522 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5512 |
520 – 1 instrument
521 – 1 instrument
516 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5513 |
506 – 1 instrument
503 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5514 |
502 – 1 instrument
209 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5515 |
504 – 1 instrument
217 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5516 |
505 – 1 instrument
216 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5517 |
504 – 1 instrument
217 – 1 instrument
505 – 1 instrument
216 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5518 |
502 – 1 instrument
209 – 1 instrument
219 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5519 |
523 – 1 instrument
525 – 1 instrument
527 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5520 |
524 – 1 instrument
526 – 1 instrument
528 – 1 instrument
| USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5521 |
523 – 1 instrument
524 – 1 instrument
525 – 1 instrument
526 – 1 instrument
527 – 1 instrument
528 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 5522 |
529 – 1 instrument
530 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 6601 |
601 – 1 instrument
602 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6602 |
603 – 1 instrument
604 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6603 |
605 – 1 instrument
606 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6604 |
607 – 1 instrument
608 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
| 6605 |
609 – 1 instrument
610 – 1 instrument
| EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
Section 5: Portefeuilles consolidés
Les établissements doivent fournir les mesures du risque requises, ainsi que la valeur actuelle, des portefeuilles consolidés suivants:
| Portefeuille consolidé | Description | Combinaison de portefeuilles individuels (portefeuilles individuels désignés par leur numéro, tel qu’indiqué dans les sections 3 et 4 de la présente annexe) | Monnaie du portefeuille ABE | Mesures du risque requises
| 10000 | ALL-IN hors portefeuille de négociation en corrélation | 1001, 1101, 1104, 1106, 2001, 2002, 2203, 2206, 3301, 3303, 3304, 4401, 4402, 5503, 5506, 5508, 5521 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 11000 | ACTIONS – cumulatif | 1001, 1101, 1104, 1106 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 12000 | Taux d’intérêt – cumulatif | 2001, 2002, 2203, 2206 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 13000 | Change – cumulatif | 3301, 3303, 3304 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 14000 | Matières premières – cumulatif | 4401, 4402 | USD | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; SBM; DRC; RRAO
| 15000 | Écart de crédit – cumulatif | 5503, 5506, 5508, 5521 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; IRC; SBM; DRC; RRAO
| 16000 | Portefeuille de négociation en corrélation – cumulatif, EUR | 6601, 6602 | EUR | Valeur en risque (VaR); VaR en situation de tensions; APR; SBM; DRC; RRAO
Section 6: Spécifications supplémentaires pour les instruments
Les établissements appliquent les spécifications supplémentaires suivantes aux instruments financiers décrits à la section 2 de la présente annexe:
| Instrument | 220
| Description: |
SWAP de devises EUR/USD à cinq ans avec valorisation au prix du marché (MtM).
USD reçus, EUR payés
Montant notionnel: 10 000 000 EUR, USD (10 000 000 EUR * FX USD/EUR)
| Payé: | Jambe flottante 2
| Reçu: | Jambe flottante 1
| Échange et révision du notionnel: | À la date de prise d’effet et à la date d’échéance. Ensuite, à chaque date de paiement du coupon, un paiement supplémentaire correspondant à l’ajustement du montant notionnel en USD de la jambe 2 est effectué. Le montant notionnel en USD est ajusté afin qu’il corresponde à 10 000 000 EUR, au taux de change au comptant 2 jours ouvrables avant chaque date de paiement.
| Solde en espèces | Inclus
| Jambe flottante 1 |
| Montant notionnel: | Équivalent à 10 000 000 EUR convertis en USD au taux de change au comptant à la date de prise d’effet, équivalent ajusté sur une base trimestrielle
| Date de prise d’effet: | Date de comptabilisation + 6 mois
| Date d’échéance: | Date de comptabilisation + 5,5 ans
| Génération des dates de paiement: | En avançant dans le temps en partant de la date de prise d’effet
| Fréquence de paiement du coupon: | Trimestrielle
| Taux du coupon: | SOFR à 3 mois + 0 point de base.
| Fréquence de révision du taux du coupon: | Trimestrielle
| Convention de fixation du taux du coupon: | Composé quotidiennement sur la période de 3 mois
| Fréquence de composition du taux de coupon: | Intérêts simples
| Décompte de jours: | ACT/360
| Jour ouvrable du paiement: | LON, NYC, TARGET
| Convention relative au jour ouvrable du paiement: | Modified Following (modifié suivant)
| Jour ouvrable de la révision du notionnel: | LON, NYC, TARGET
| Convention relative au jour ouvrable de la révision du notionnel: | Précédent
| Jour ouvrable de révision du taux de coupon: | LON, NYC, TARGET
| Convention relative au jour ouvrable de révision du taux de coupon: | Précédent
| |
| Jambe flottante 2 |
| Montant notionnel: | 10 000 000 EUR
| Date de prise d’effet: | Date de comptabilisation + 6 mois
| Date d’échéance: | Date de comptabilisation + 5,5 ans
| Génération des dates de paiement: | En avançant dans le temps en partant de la date de prise d’effet
| Fréquence de paiement du coupon: | Trimestrielle
| Taux du coupon: | ESTER à 3 mois + 0 point de base.
| Fréquence de révision du taux du coupon: | Trimestrielle
| Convention de fixation du taux du coupon: | Composé quotidiennement sur la période de 3 mois
| Fréquence de composition du taux de coupon: | Intérêts simples
| Décompte de jours: | ACT/360
| Jour ouvrable du paiement: | LON, NYC, TARGET
| Jour ouvrable du paiement | Modified Following (modifié suivant)
| Jour ouvrable de la révision du notionnel: | LON, NYC, TARGET
| Convention relative au jour ouvrable de la révision du notionnel: | Précédent
| Jour ouvrable de révision du taux de coupon: | LON, NYC, TARGET
| Convention relative au jour ouvrable de révision du taux de coupon: | Précédent»
Section 7: Portefeuilles de validation SBM
a) Les établissements fournissent la mesure du risque SBM des portefeuilles définis à l’annexe X (portefeuilles de validation SBM) dans le cadre de la soumission de l’IMV, dans le respect des dates de déclaration de la soumission de l’IMV.
b) Les dispositions suivantes s’appliquent à la soumission des résultats correspondant aux portefeuilles de validation SBM:
i) les établissements ne remplissent que le modèle C120.02 et ne déclarent dans ce modèle que les résultats en monnaie de déclaration (c’est-à-dire que la colonne 0060 du modèle C120.02 ne doit pas être remplie et que les modèles C 106.00 et C 106.01 ne doivent pas être remplis pour les portefeuilles de validation SBM);
ii) les établissements doivent supposer que les sensibilités au risque et les positions de risque de courbure définies par les instruments précisés à l'annexe X sont exprimées dans la monnaie de déclaration de l’établissement et que les informations sont fournies dans le format précisé dans les instructions de déclaration pour les modèles C 106.01/C 120.01 et dans le tableau correspondant contenant des orientations pour la déclaration de ces modèles à l’annexe VI (instructions sur les modèles).