Règlement d'exécution (UE) 2016/2150 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/12/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2150
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2150
Versionacte d'origine du 07/12/2016 (CELEX 32016R2150)
RéférenceConsidérant 6 du règlement d'exécution (UE) 2016/2150EUR-Lex →

(6) Il ressort de l'évaluation des préparations de Lactobacillus plantarum DSM 29025 et de Lactobacillus plantarum NCIMB 42150 que les conditions d'autorisation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient donc d'autoriser l'utilisation de ces préparations selon les modalités définies à l'annexe du présent règlement.

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