Article considérant 16

(16) Il y a lieu de fixer des procédures spéciales de gestion des risques pour certains types de contrats dérivés de gré à gré non compensés de manière centrale qui présentent des profils de risque particuliers. En particulier, l'échange de marges de variation sans marge initiale devrait, conformément au dispositif CBCB/OICV, être considéré comme un échange approprié de sûretés pour les contrats de change avec règlement par livraison physique. De même, les swaps de devises pouvant être décomposés en une série d'opérations de change à terme, seule la composante taux d'intérêt devrait être couverte par la marge initiale.