Règlement d'exécution (UE) 2016/2261 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version consolidée au 13/08/2018 (consolidation EUR-Lex 02016R2261-20180813, la plus récente en français ; acte d'origine du 15/12/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2261
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2261
VersionConsolidée au 13/08/2018 (CELEX 02016R2261-20180813)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/2261EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| Teneur du Cu en mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: composés d'oligo-éléments

| 3b412 | — | Oxyde de cuivre(I) |

Caractérisation de l'additif

Préparation de l'oxyde de cuivre(I) présentant

— une teneur minimale en cuivre de 73 %,

— du lignosulfonate de sodium entre 12 % et 17 %,

— 1 % de bentonite.

Granulés avec particules < 50 μm: moins de 10 %

Caractérisation de la substance active

Oxyde de cuivre(I)

Formule chimique: Cu2O

Numéro CAS: 1317-39-1

Méthodes d'analyse

Pour l'identification du Cu2O dans l'additif:

— diffraction aux rayons X.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans l'additif:

— méthode titrimétrique; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les prémélanges:

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.

Pour la détermination de la teneur totale en cuivre dans les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— spectrométrie d'absorption atomique (AAS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif (ICP-AES) — EN 15510; ou

— spectrométrie d'émission atomique à plasma à couplage inductif après digestion sous pression (ICP-AES) — EN 15621.

| Toutes les espèces animales | — | — |

Bovins

— Bovins avant le début de la rumination: 15 (total)

— Autres bovins: 30 (total).

Ovins: 15 (total).

Caprins: 35 (total).

Porcelets

— Non sevrés et sevrés jusqu'à 4 semaines après le sevrage: 150 (total)

— De la 5e semaine après le sevrage jusqu'à 8 semaines après le sevrage: 100 (total).

Crustacés: 50 (total).

Autres animaux: 25 (total).

|

1. L'additif est incorporé à l'alimentation animale sous la forme de prémélange.

2. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels d'inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

3. Les mentions suivantes doivent figurer sur l'étiquetage:

— des aliments pour ovins si la teneur en cuivre est supérieure à 10 mg/kg:

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer l'empoisonnement de certaines espèces d'ovins.»

— des aliments pour bovins après le début de la rumination si la teneur en cuivre est inférieure à 20 mg/kg:

«La teneur en cuivre de cet aliment peut causer des carences en cuivre chez les bovins pacagés dans des prés dont la teneur en molybdène ou en soufre est élevée.»

| 5 janvier 2027

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R2261-20180813. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).