Version d'origine : acte du 16/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/2293
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/2293
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R2293)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/2293EUR-Lex →
L'annexe I, deuxième partie, du règlement (CEE) no 2658/87 est modifiée comme suit:
1) à la section XII, chapitre 64, la ligne relative au code NC 64041990 est remplacée par le texte suivant:
| «64041990 |
– – – autres
| 16,9 | pa»
2) à la section XVI, chapitre 84, la ligne relative au code NC 84151090 est remplacée par le texte suivant:
| «84151090 |
– – Systèmes à éléments séparés (“split-system”)
| 2,5 | —»
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.