(31) Le 1er décembre 2010, l'ADIF a approuvé à titre provisoire une «Étude d'information relative aux installations d'essais et d'expérimentation associées au centre de technologies ferroviaires de l'ADIF à Málaga». Le document analyse, sur la base de plusieurs critères, deux options pour le circuit principal (1A et 1B) et deux options pour le circuit secondaire (1B1 et 1B2). Il conclut que les options 1B et 1B1 sont les plus adaptées.
Décision (UE) 2017/70 · Article
Article considérant 31
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/70
RattachementDécision (UE) 2017/70
Versionacte d'origine du 25/07/2016 (CELEX 32017D0070)
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