(59) Concernant le projet notifié, le cycle de planification 61 de 20 […] a fixé à [140 000-160 000] unités par an le potentiel réaliste de ventes de nouveaux produits dans les segments A0 SUV et le segment […] ([…]). La planification de la production a établi la nécessité de créer des capacités de production correspondantes. La combinaison des volumes des segments A0 SUV et A devait répondre aux conditions d'encadrement fixées pour la stratégie MQB.
Décision (UE) 2017/166 · Article
Article considérant 59
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/166
RattachementDécision (UE) 2017/166
Versionacte d'origine du 27/11/2015 (CELEX 32017D0166)
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