PRESCRIPTIONS VISÉES À L'ARTICLE 6
SECTION A
Prescriptions auxquelles sont soumis les plants expérimentaux
1. Les plants sont pratiquement exempts d'organismes nuisibles ou de maladies susceptibles d'affecter la qualité, ou de signes ou symptômes de tels organismes ou maladies, qui réduisent l'exploitabilité et, en particulier, des organismes nuisibles suivants: Rhizoctonia solani Kühn, Phytophtera infestans (Mont.) de Bary, Alternaria solani Sorauer, Alternaria alternata (Fr.) Keissl., Verticillium dahlia Kleb., Verticillium albo-atrum Reinke & Berthold, virus de l'enroulement de la pomme de terre, virus A de la pomme de terre, virus M de la pomme de terre, virus S de la pomme de terre, virus X de la pomme de terre et virus Y de la pomme de terre.
2. Les plants ne présentent pas de symptômes de jambe noire.
3. Les plants possèdent une identité variétale et une pureté variétale suffisantes.
4. Les plants sont pratiquement exempts de défauts affectant la qualité et l'exploitabilité en tant que matériel de multiplication.
SECTION B
Prescriptions auxquelles sont soumises les semences véritables de pomme de terre
1. Les semences possèdent une identité variétale et une pureté variétale suffisantes.
2. La présence de maladies et d'organismes nuisibles réduisant l'exploitabilité des semences n'est tolérée que dans la limite la plus faible possible.
3. La pureté analytique, la teneur en autres espèces de plante et la germination des semences sont suffisantes pour garantir la qualité et l'exploitabilité en tant que matériel expérimental.