(1) De nouvelles évolutions en matière de sélection de pommes de terre promettent de réduire considérablement la durée des programmes de développement, permettent d'accéder à une plus grande variation génétique et autorisent le développement de nouvelles variétés avec des combinaisons de caractéristiques utiles.
Décision d'exécution (UE) 2017/547 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision d'exécution (UE) 2017/547
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/547
Versionacte d'origine du 21/03/2017 (CELEX 32017D0547)
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