Décision d'exécution (UE) 2017/722 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/04/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/722
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/722
Versionacte d'origine du 20/04/2017 (CELEX 32017D0722)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2017/722EUR-Lex →

(2) Le VectoMaxFG contient du Bacillus thuringiensis subsp. israelensis, sérotype H14, souche AM65-52 et du Bacillus sphaericus subsp. 2362, souche ABTS-1743, en tant que substances actives destinées à être utilisées dans le type de produits 18 tel que décrit à l'annexe V du règlement (UE) no 528/2012.

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