(1) Dans le cadre de l'Espace européen de la recherche, le réacteur à haut flux (RHF) implanté à Petten a été et restera pendant quelque temps encore une ressource importante pour la recherche communautaire dans le domaine des sciences des matériaux, des essais de ceux-ci, de la médecine nucléaire et de la sûreté des réacteurs nucléaires.
Décision (Euratom) 2017/956 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (Euratom) 2017/956
RattachementDécision (Euratom) 2017/956
Versionacte d'origine du 29/05/2017 (CELEX 32017D0956)
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