(348) Pour leur part, les clients électriciens préfèrent disposer d'un seul interlocuteur vers lequel se tourner ou dont engager la responsabilité en cas de difficulté dans la période déterminante de mise en route et de montée en puissance du réacteur. TVO a par exemple souligné […]. Ainsi, la fourniture d'assemblages de combustibles pour le premier cœur du réacteur et les premières recharges constitue un mode d'approvisionnement privilégié des clients, comme en attestent […].
Décision (UE) 2017/1021 · Article
Article considérant 348
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/1021
RattachementDécision (UE) 2017/1021
Versionacte d'origine du 10/01/2017 (CELEX 32017D1021)
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