(351) Jusqu'à présent, ces ventes ont été significatives pour les activités de la mine, de conversion et d'enrichissement, reprises à l'avenir par Nouvel Areva. Pour un premier cœur d'EPR, les besoins sont d'environ [0-2 000] kUTS d'enrichissement (représentant [0-20] % des capacités annuelles de Nouvel Areva), [0-2 000] tUF6 de conversion (représentant [0-20] % des capacités annuelles de Nouvel Areva) et [0-2 000] tU3O8 d'uranium naturel (représentant [0-20] % de la production annuelle de Nouvel Areva en 2015). Une recharge représente le tiers de ces volumes, et dans la majorité des cas les rechargements en assemblages de combustibles ont lieu tous les 18 mois. D'après le Groupe Areva, il est fréquent que le concepteur et constructeur d'un réacteur nucléaire négocie la fourniture d'au moins […] en plus du premier cœur.
Décision (UE) 2017/1021 · Article
Article considérant 351
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/1021
RattachementDécision (UE) 2017/1021
Versionacte d'origine du 10/01/2017 (CELEX 32017D1021)
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