(356) Dans les moyen et long termes, la capacité de Nouvel Areva à développer ses ventes de prestations de traitement et de recyclage à l'export dépend de l'existence sur le marché d'une flotte de réacteurs à eau légère susceptibles de fonctionner avec des assemblages de combustibles MOX, c'est-à-dire de réacteurs moxés. En effet, le combustible MOX n'est pas en tant que tel interchangeable avec du combustible classique: le réacteur auquel le MOX est destiné doit avoir été préalablement conçu ou adapté pour accueillir ce type de combustible. En ce sens, l'activité MOX du Groupe Areva est directement dépendante du parc de réacteurs moxés à travers le monde.
Décision (UE) 2017/1021 · Article
Article considérant 356
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/1021
RattachementDécision (UE) 2017/1021
Versionacte d'origine du 10/01/2017 (CELEX 32017D1021)
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