Décision (UE) 2017/1088 · Article

Article considérant 23

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2017/1088
RattachementDécision (UE) 2017/1088
Versionacte d'origine du 24/03/2017 (CELEX 32017D1088)
RéférenceConsidérant 23 de la décision (UE) 2017/1088EUR-Lex →

(23) Le bénéficiaire était la Milchwirtschaftlicher Verein Allgäu-Schwaben e. V., une entreprise de taille moyenne (ci-après: «PME»). Les résultats de la recherche ont été présentés lors de plusieurs évènements nationaux et internationaux ainsi que dans de nombreuses revues scientifiques nationales et internationales.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017D1088. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).