Décision d'exécution (UE) 2017/1213 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 15/05/2019 (consolidation EUR-Lex 02017D1213-20190515, la plus récente en français ; acte d'origine du 04/07/2017).

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/1213
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/1213
VersionConsolidée au 15/05/2019 (CELEX 02017D1213-20190515)
Référencearticle 1 de la décision d'exécution (UE) 2017/1213EUR-Lex →

1. Il est créé un Consortium pour une infrastructure européenne de recherche consacrée à la biologie structurale intégrée dénommé «ERIC Instruct».

2. Les éléments essentiels des statuts de l'ERIC Instruct figurent en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017D1213-20190515. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).