La référence de la norme EN 60335-2-9: 2003 «Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-9: règles particulières pour les grils, les grille-pain et les appareils de cuisson mobiles analogues» modifiée en dernier lieu par A13:2010 est publiée au Journal officiel de l'Union européenne avec la restriction énoncée en annexe.
Décision d'exécution (UE) 2017/1357 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 19/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision d'exécution (UE) 2017/1357
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/1357
VersionVersion d'origine (CELEX 32017D1357)
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