Décision (UE) 2017/1436 · Article

Article considérant 107

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2017/1436
RattachementDécision (UE) 2017/1436
Versionacte d'origine du 01/12/2015 (CELEX 32017D1436)
RéférenceConsidérant 107 de la décision (UE) 2017/1436EUR-Lex →

(107) Les données du graphique 1 montrent, en effet, que des volumes plus importants de bois de sciage, et donc, leurs résidus, étaient disponibles avant 2008. Une disponibilité plus limitée des résidus pourrait donc avoir affecté négativement le prix du bois de trituration. D'autre part, le Royaume-Uni a démontré qu'une forte production de granulés de bois n'est pas nécessairement liée aux augmentations du prix des matières premières (voir considérant 63 ci-dessus).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017D1436. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).