Décision (UE) 2017/1436 · Article

Article considérant 44

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (UE) 2017/1436
RattachementDécision (UE) 2017/1436
Versionacte d'origine du 01/12/2015 (CELEX 32017D1436)
RéférenceConsidérant 44 de la décision (UE) 2017/1436EUR-Lex →

(44) Un utilisateur de bois de trituration américain, l'EPF et Steptoe and Johnson ont fait part de leurs inquiétudes quant aux incidences cumulées d'autres grands projets (notamment ceux de la centrale électrique de Drax au Royaume-Uni) et à la politique européenne concernant la biomasse en général.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017D1436. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).