(48) En particulier, la United States Industrial Pellet Association a souligné la réduction d'émissions associée à la bioénergie et à la durabilité des granulés produits aux États-Unis. Elle a aussi fourni des données sur le prix des matières premières dans le sud-est des États-Unis (voir graphique 2 ci-après).
Décision (UE) 2017/1436 · Article
Article considérant 48
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/12/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/1436
RattachementDécision (UE) 2017/1436
Versionacte d'origine du 01/12/2015 (CELEX 32017D1436)
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