(50) En outre, RISI a estimé que les granulés de bois provenant du sud des États-Unis étaient composés à 64 % de bois de trituration résineux, à 12 % de bois de trituration feuillus, à 12 % de résidus d'usine et à 12 % de biomasse forestière, c'est-à-dire de résidus forestiers ou de résidus de coupe trop petits ou de trop mauvaise qualité pour être utilisés pour la pâte à papier. Les granulés de bois seraient donc essentiellement constitués de matériaux aussi utilisés par d'autres industries.
Décision (UE) 2017/1494 · Article
Article considérant 50
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (UE) 2017/1494
RattachementDécision (UE) 2017/1494
Versionacte d'origine du 19/12/2016 (CELEX 32017D1494)
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