Décision d'exécution (UE) 2017/2079 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/11/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/2079
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/2079
Versionacte d'origine du 10/11/2017 (CELEX 32017D2079)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2017/2079EUR-Lex →

(6) Le 14 février 2017, dans son avis scientifique sur la sécurité de l'extrait riche en taxifoline en tant que nouvel aliment rendu en application du règlement (CE) no 258/97, l'EFSA a conclu à son innocuité pour les utilisations et doses proposées.

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