Décision d'exécution (UE) 2017/2355 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/2355
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/2355
Versionacte d'origine du 14/12/2017 (CELEX 32017D2355)
RéférenceConsidérant 2 de la décision d'exécution (UE) 2017/2355EUR-Lex →

(2) L'autorité compétente de la Suède a remis son rapport d'évaluation initiale le 27 février 2017. Dans ce rapport, l'organisme est arrivé à la conclusion que les champignons (Agaricus bisporus) traités aux UV et présentant une teneur accrue en vitamine D2 satisfont aux critères applicables aux nouveaux aliments établis à l'article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 258/97.

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