Décision d'exécution (UE) 2017/2373 · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision d'exécution (UE) 2017/2373
RattachementDécision d'exécution (UE) 2017/2373
Versionacte d'origine du 14/12/2017 (CELEX 32017D2373)
RéférenceConsidérant 6 de la décision d'exécution (UE) 2017/2373EUR-Lex →

(6) Le 31 janvier 2017, dans son avis scientifique sur la sécurité de l'hydroxytyrosol en tant que nouvel aliment rendu en application du règlement (CE) no 258/97, l'EFSA a conclu à son innocuité pour les utilisations et doses proposées.

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