Directive (UE) 2017/738 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 27/03/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective (UE) 2017/738
RattachementDirective (UE) 2017/738
VersionVersion d'origine (CELEX 32017L0738)
Référencearticle 1 de la directive (UE) 2017/738EUR-Lex →

Dans le tableau figurant à l'annexe II, partie III, point 13, de la directive 2009/48/CE, l'entrée relative au plomb est remplacée par le texte suivant:

| «Plomb | 2,0 | 0,5 | 23»

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

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