Directive (UE) 2017/774 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective (UE) 2017/774
RattachementDirective (UE) 2017/774
Versionacte d'origine du 03/05/2017 (CELEX 32017L0774)
RéférenceConsidérant 7 de la directive (UE) 2017/774EUR-Lex →

(7) Le sous-groupe «Substances chimiques» s'est en outre appuyé sur l'avis du groupe scientifique de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sur les matériaux en contact avec les aliments, les enzymes, les arômes et les auxiliaires technologiques (CEF), qui réduit la dose journalière tolérable (DJT) de phénol de 1,5 mg/kg de poids corporel à 0,5 mg/kg.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017L0774. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).