Directive déléguée (UE) 2017/1011 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 15/03/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective déléguée (UE) 2017/1011
RattachementDirective déléguée (UE) 2017/1011
Versionacte d'origine du 15/03/2017 (CELEX 32017L1011)
RéférenceConsidérant 2 de la directive déléguée (UE) 2017/1011EUR-Lex →

(2) Les verres au plomb sont utilisés pour leurs exceptionnelles associations de propriétés et de caractéristiques (coefficient de transmission lumineuse, dispersion optique, conductibilité thermique et biréfringence, entre autres).

Aller plus loin

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