Directive déléguée (UE) 2017/1975 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/08/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017L1975-20171031 du 31/10/2017, la plus récente en français).

TexteDirective déléguée (UE) 2017/1975
IntituléANNEXE
RattachementDirective déléguée (UE) 2017/1975
VersionVersion d'origine (CELEX 02017L1975-20171031)
RéférenceAnnexe de la directive déléguée (UE) 2017/1975EUR-Lex →

À l'annexe III de la directive 2011/65/UE, le point 39 est remplacé par le texte suivant:

| «39 a) | Le séléniure de cadmium dans les boîtes quantiques de nanocristaux semiconducteurs à base de cadmium pour conversion de longueur d'onde («downshifting»), destinées à être utilisées dans les applications d'éclairage d'écrans (< 0,2 μg de Cd par mm2 de superficie d'écran) | Expire le 31 octobre 2019 pour toutes les catégories»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017L1975-20171031. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).