Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Règlement d'exécution (UE) 2017/53 · Article
Article 1
Article en vigueur.
Version consolidée au 23/02/2025 (consolidation EUR-Lex 02017R0053-20250223, la plus récente en français ; acte d'origine du 14/12/2016).
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/53
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/53
VersionConsolidée au 23/02/2025 (CELEX 02017R0053-20250223)
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