(2) Le butan-1-ol, l'hexan-1-ol, l'octan-1-ol, le nonan-1-ol, le dodécan-1-ol, l'heptan-1-ol, le décan-1-ol, le pentan-1-ol, l'éthanol, l'acétaldéhyde, le propanal, le butanal, le pentanal, l'hexanal, l'octanal, le décanal, le dodécanal, le nonanal, l'heptanal, l'undécanal, le 1,1-diéthoxyéthane, l'acide formique, l'acide acétique, l'acide propionique, l'acide valérique, l'acide hexanoïque, l'acide octanoïque, l'acide décanoïque, l'acide dodécanoïque, l'acide oléique, l'acide hexadécanoïque, l'acide tétradécanoïque, l'acide heptanoïque, l'acide nonanoïque, l'acétate d'éthyle, l'acétate de propyle, l'acétate de butyle, l'acétate d'hexyle, l'acétate d'octyle, l'acétate de nonyle, l'acétate de décyle, l'acétate de dodécyle, l'acétate d'heptyle, l'acétate de méthyle, le butyrate de méthyle, le butyrate de butyle, le butyrate de pentyle, le butyrate d'hexyle, le butyrate d'octyle, le décanoate d'éthyle, l'hexanoate d'éthyle, l'hexanoate de propyle, l'hexanoate de pentyle, l'hexanoate d'hexyle, l'hexanoate de méthyle, le formiate d'éthyle, le dodécanoate d'éthyle, le tétradécanoate d'éthyle, le nonanoate d'éthyle, l'octanoate d'éthyle, le propionate d'éthyle, le propionate de méthyle, le valérate d'éthyle, le valérate de butyle, l'hex-3-énoate d'éthyle, l'hexadécanoate d'éthyle, le trans-2-buténoate d'éthyle, l'undécanoate d'éthyle, l'isovalérate de butyle, l'isobutyrate d'hexyle, le 2-méthylbutyrate de méthyle, le 2-méthylbutyrate d'hexyle, le citrate de triéthyle, l'isovalérate d'hexyle et le 2-méthylvalerate de méthyle, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d'exécution (UE) 2017/53 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/53
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/53
Versionacte d'origine du 14/12/2016 (CELEX 32017R0053)
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