Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. Son article 10 prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil.
(2) Le 2-méthylpropan-1-ol, l'isopentanol, le 3,7-diméthyloctan-1-ol, l'2-éthylhexan-1-ol, le 2-méthylpropanal, le 3-méthylbutanal, le 2-méthylbutyraldéhyde, l'acide 3-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylvalérique, l'acide 2-éthylbutyrique, l'acide 2-méthylbutyrique, l'acide 2-méthylheptanoïque, l'acide 4-méthylnonanoïque, l'acide 4-méthyloctanoïque, l'acétate d'isobutyle, le butyrate d'isobutyle, l'hexanoate de 3-méthylbutyle, le dodécanoate de 3-méthylbutyle, l'octanoate de 3-méthylbutyle, le propionate de 3-méthylbutyle, le formiate de 3-méthylbutyle, le tributyrate de glycéryle, l'isobutyrate d'isobutyle, l'isobutyrate d'isopentyle, l'isovalérate d'isobutyle, le 2-méthylbutyrate d'isopentyle, l'isovalérate de 2-méthylbutyle et le butyrate de 2-méthylbutyle, ci-après dénommés «substances concernées», ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu'additifs dans l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur souhaitait que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Sa demande était accompagnée des informations et des documents requis à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) Dans son avis du 17 octobre 2012, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, les substances concernées n'avaient pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Elle a par ailleurs conclu que ces substances étaient des agents d'aromatisation autorisées dans les denrées alimentaires, dont l'efficacité est démontrée du fait de la similitude des fonctions de l'additif destiné à l'alimentation des animaux et de celui employé dans les denrées alimentaires.
(5) L'Autorité a conclu à l'absence de problème de sécurité pour les utilisateurs, sous réserve que des mesures de protection appropriées soient prises. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(6) Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation fixées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont satisfaites. Il convient dès lors d'autoriser l'utilisation de ces substances selon les modalités prévues en annexe du présent règlement, et de fixer à leur égard des teneurs maximales recommandées. Ces substances peuvent être utilisées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l'intermédiaire de l'eau.
(7) Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation.
(8) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 6 août 2017 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2018 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 6 février 2019 conformément aux règles applicables avant le 6 février 2017 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation
| en mg de substance active/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.
| 2b02001 | — | 2-Méthylpropan-1-ol |
Composition de l'additif
2-Méthylpropan-1-ol
Caractérisation de la substance active
2-Méthylpropan-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C4H10O
Numéro CAS: 78-83-1
FLAVIS 02.001
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 2-méthylpropan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b02003 | — | Isopentanol |
Composition de l'additif
Isopentanol
Caractérisation de la substance active
Isopentanol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C5H12O
Numéro CAS: 123-51-3
FLAVIS 02.003
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isopentanol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b02026 | — | 3,7-Diméthyloctan-1-ol |
Composition de l'additif
3,7-Diméthyloctan-1-ol
Caractérisation de la substance active
3,7-Diméthyloctan-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 90 %
Formule chimique: C10H22O
Numéro CAS: 106-21-8
FLAVIS 02.026
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 3,7-diméthyloctan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b02082 | — | 2-Éthylhexan-1-ol |
Composition de l'additif
2-Éthylhexan-1-ol
Caractérisation de la substance active
2-Éthylhexan-1-ol
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 97 %
Formule chimique: C8H18O
Numéro CAS: 104-76-7
FLAVIS 02.082
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'2-éthylhexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b05004 | — | 2-Méthylpropanal |
Composition de l'additif
2-Méthylpropanal
Caractérisation de la substance active
2-Méthylpropanal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C4H8O
Numéro CAS: 78-84-2
FLAVIS 05.004
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 2-méthylpropanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b05006 | — | 3-Méthylbutanal |
Composition de l'additif
3-Méthylbutanal
Caractérisation de la substance active
3-Méthylbutanal
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 95 %
Formule chimique: C5H10O
Numéro CAS: 590-86-3
FLAVIS 05.006
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 3-méthylbutanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b05049 | — | 2-Méthylbutyraldéhyde |
Composition de l'additif
2-Méthylbutyraldéhyde
Caractérisation de la substance active
2-Méthylbutyraldéhyde
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 97 %
Formule chimique: C5H10O
Numéro CAS: 96-17-3
FLAVIS 05.049
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 2-méthylbutyraldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08008 | — | Acide 3-méthylbutyrique |
Composition de l'additif
Acide 3-méthylbutyrique
Caractérisation de la substance active
Acide 3-méthylbutyrique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 99 %
Formule chimique: C5H10O2
Numéro CAS: 503-74-2
FLAVIS 08.008
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 3-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08031 | — | Acide 2-méthylvalérique |
Composition de l'additif
Acide 2-méthylvalérique
Caractérisation de la substance active
Acide 2-méthylvalérique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C6H12O2
Numéro CAS: 97-61-0
FLAVIS 08.031
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 2-méthylvalérique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08045 | — | Acide 2-éthylbutyrique |
Composition de l'additif
Acide 2-éthylbutyrique
Caractérisation de la substance active
Acide 2-éthylbutyrique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C6H12O2
Numéro CAS: 88-09-5
FLAVIS 08.045
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 2-éthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08046 | — | Acide 2-méthylbutyrique |
Composition de l'additif
Acide 2-méthylbutyrique
Caractérisation de la substance active
Acide 2-méthylbutyrique
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C5H10O2
Numéro CAS: 116-53-0
FLAVIS 08.046
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 2-méthylbutyrique dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08047 | — | Acide 2-méthylheptanoïque |
Composition de l'additif
Acide 2-méthylheptanoïque
Caractérisation de la substance active
Acide 2-méthylheptanoïque
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 97 %
Formule chimique: C8H16O2
Numéro CAS: 1188-02-9
FLAVIS 08.047
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 2-méthylheptanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08062 | — | Acide 4-méthylnonanoïque |
Composition de l'additif
Acide 4-méthylnonanoïque
Caractérisation de la substance active
Acide 4-méthylnonanoïque
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C10H20O2
Numéro CAS: 45019-28-1
FLAVIS 08.062
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 4-méthylnonanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b08063 | — | Acide 4-méthyloctanoïque |
Composition de l'additif
Acide 4-méthyloctanoïque
Caractérisation de la substance active
Acide 4-méthyloctanoïque
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 97 %
Formule chimique: C9H18O2
Numéro CAS: 54947-74-9
FLAVIS 08.063
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acide 4-méthyloctanoïque dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09005 | — | Acétate d'isobutyle |
Composition de l'additif
Acétate d'isobutyle
Caractérisation de la substance active
Acétate d'isobutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 95 %
Formule chimique: C6H12O2
Numéro CAS: 110-19-0
FLAVIS 09.005
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'acétate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09043 | — | Butyrate d'isobutyle |
Composition de l'additif
Butyrate d'isobutyle
Caractérisation de la substance active
Butyrate d'isobutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C8H16O2
Numéro CAS: 539-90-2
FLAVIS 09.043
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du butyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09070 | — | Hexanoate de 3-méthylbutyle |
Composition de l'additif
Hexanoate de 3-méthylbutyle
Caractérisation de la substance active
Hexanoate de 3-méthylbutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C11H22O2
Numéro CAS: 2198-61-0
FLAVIS 09.070
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'hexanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09103 | — | Dodecanoate de 3-méthylbutyle |
Composition de l'additif
Dodecanoate de 3-méthylbutyle
Caractérisation de la substance active
Dodecanoate de 3-méthylbutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 97 %
Formule chimique: C17H34O2
Numéro CAS: 6309-51-9
FLAVIS 09.103
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du dodecanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09120 | — | Octanoate de 3-méthylbutyle |
Composition de l'additif
Octanoate de 3-méthylbutyle
Caractérisation de la substance active
Octanoate de 3-méthylbutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C13H26O2
Numéro CAS: 2035-99-6
FLAVIS 09.120
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'octanoate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est:
pour les porcs et les volailles de 1 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %, et pour toutes les autres espèces et catégories de 1,5 mg/kg.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09136 | — | Propionate de 3-méthylbutyle |
Composition de l'additif
Propionate de 3-méthylbutyle
Caractérisation de la substance active
Propionate de 3-méthylbutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C8H16O2
Numéro CAS: 105-68-0
FLAVIS 09.136
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du propionate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09162 | — | Formiate de 3-méthylbutyle |
Composition de l'additif
Formiate de 3-méthylbutyle
Caractérisation de la substance active
Formiate de 3-méthylbutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 92 %
Formule chimique: C6H12O2
Numéro CAS: 110-45-2
FLAVIS 09.162
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du formiate de 3-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09211 | — | Tributyrate de glycéryle |
Composition de l'additif
Tributyrate de glycéryle
Caractérisation de la substance active
Tributyrate de glycéryle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 99 %
Formule chimique: C15H26O6
Numéro CAS: 60-01-5
FLAVIS 09.211
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du tributyrate de glycéryle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09417 | — | Isobutyrate d'isobutyle |
Composition de l'additif
Isobutyrate d'isobutyle
Caractérisation de la substance active
Isobutyrate d'isobutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C8H16O2
Numéro CAS: 97-85-8
FLAVIS 09.417
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isobutyrate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09419 | — | Isobutyrate d'isopentyle |
Composition de l'additif
Isobutyrate d'isopentyle
Caractérisation de la substance active
Isobutyrate d'isopentyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C9H18O2
Numéro CAS: 03.01.50
FLAVIS 09.419
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isobutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09472 | — | Isovalérate d'isobutyle |
Composition de l'additif
Isovalérate d'isobutyle
Caractérisation de la substance active
Isovalérate d'isobutyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C9H18O2
Numéro CAS: 589-59-3
FLAVIS 09.472
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isovalérate d'isobutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09530 | — | 2-Méthylbutyrate d'isopentyle |
Composition de l'additif
2-Méthylbutyrate d'isopentyle
Caractérisation de la substance active
2-Méthylbutyrate d'isopentyle
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 95 %
Formule chimique: C10H20O2
Numéro CAS: 27625-35-0
FLAVIS 09.530
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du 2-méthylbutyrate d'isopentyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09531 | — | Isovalérate de 2-méthylbutyl |
Composition de l'additif
Isovalérate de 2-méthylbutyl
Caractérisation de la substance active
Isovalérate de 2-méthylbutyl
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 98 %
Formule chimique: C10H20O2
Numéro CAS: 2445-77-4
FLAVIS 09.531
Méthodes d'analyse
Pour la détermination de l'isovalérate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027
| 2b09659 | — | Butyrate de 2-méthylbutyl |
Composition de l'additif
Butyrate de 2-méthylbutyl
Caractérisation de la substance active
Butyrate de 2-méthylbutyl
Obtenu par synthèse chimique
Pureté: min. 95 %
Formule chimique: C9H18O2
Numéro CAS: 51115-64-1
FLAVIS 09.659
Méthodes d'analyse
Pour la détermination du butyrate de 2-méthylbutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation des aliments pour animaux:
chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.
2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.
3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.
4. L'étiquette de l'additif indique la teneur maximale recommandée pour la substance active dans les aliments complets pour animaux.
5. Quand la teneur maximale recommandée est dépassée, l'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel et le nom de l'additif, son numéro d'identification et la quantité de substance active qui a été ajoutée.
6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles appropriées pour parer aux risques d'inhalation et de contact cutané ou oculaire par les utilisateurs de l'additif et des prémélanges. L'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle approprié lorsque ces procédures et mesures ne permettent pas de ramener les risques à un niveau acceptable.
| 6 février 2027