Règlement d'exécution (UE) 2017/57 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/57
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/57
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0057)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/57EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b03001 | — | 1,8-Cinéole |

Composition de l'additif

1,8-Cinéole

Caractérisation de la substance active

1,8-Cinéole

Obtenu par distillation à partir d'Eucalyptus globulus

Pureté: minimum 98 %

Formule chimique: C10H18O

No CAS: 470-82-6

No FLAVIS: 03.001

Méthode d'analys

Pour le dosage du 1,8-cinéole dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).

| Toutes les espèces animales | — | — | |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse: 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pouvant découler de l'inhalation, du contact cutané ou du contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b13009 | — | 3,4-Dihydrocoumarine |

Composition de l'additif

3,4-Dihydrocoumarine

Caractérisation de la substance active

3,4-Dihydrocoumarine

Obtenue par synthèse chimique

Pureté: minimum 99 %

Formule chimique: C9H8O2

No CAS: 119-84-6

No FLAVIS: 13.009

Méthode d'analyse

Pour le dosage de la 3,4-dihydrocoumarine dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI).

| Toutes les espèces animales | — | — | |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg/kg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % dépasse: 5 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pouvant découler de l'inhalation, du contact cutané ou du contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b13037 | — | 2-(2-Méthylprop-1-ényl)-4-méthyltétrahydropyrane |

Composition de l'additif

2-(2-Méthylprop-1-ényl)-4-méthyltétrahydropyrane

Caractérisation de la substance active

2-(2-Méthylprop-1-ényl)-4-méthyltétrahydropyrane

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 99 %

Formule chimique: C10H18O

No CAS: 16409-43-1

No FLAVIS: 13.037

Méthode d'analyse

Pour la détermination du 2-(2-méthylprop-1-ényl)-4-méthyltétrahydropyrane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

méthode d'analyse

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est:

de 0,5 mg/kg pour les porcs et les volailles et de 0,3 mg/kg pour les autres espèces et catégories dans l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %:

— 0,5 mg/kg pour les porcs et les volailles,

— 0,3 mg/kg pour les autres espèces et catégories.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si les teneurs en substance active de l'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % dépassent:

— 0,5 mg/kg pour les porcs et les volailles,

— 0,3 mg/kg pour les autres espèces et catégories.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pouvant découler de l'inhalation, du contact cutané ou du contact oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0057. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).