Règlement d'exécution (UE) 2017/58 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/58
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/58
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0058)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/58EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: composés aromatiques

| 2b02014 | — | Alpha-terpinéol |

Composition de l'additif

Alpha-terpinéol

Caractérisation de la substance active

Alpha-terpinéol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 96 %

Formule chimique: C10H18O

No CAS: 98-55-5

No FLAVIS: 02.014

Méthode d'analyse

Pour la détermination de l'alpha-terpinéol dans l'additif pour l'alimentation animale et dans les prémélanges aromatisants pour l'alimentation animale:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention GC-MS-RTL

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b02018 | — | Nérolidol |

Composition de l'additif

Nérolidol

Caractérisation de la substance active

Nérolidol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 97 %

Formule chimique: C15H26O

No CAS: 7212-44-4

No FLAVIS: 02.018

Méthode d'analyse

Pour la détermination du nérolidol dans l'additif pour l'alimentation animale et dans les prémélanges aromatisants pour l'alimentation animale:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention GC-MS-RTL

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est de 1 mg pour les porcins et les volailles et de 1,5 mg pour les autres espèces et catégories.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %:

— 1 mg pour les porcins et les volailles;

— 1,5 mg pour les autres espèces et catégories.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:

— 1 mg pour les porcins et les volailles;

— 1,5 mg pour les autres espèces et catégories.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b02042 | — | 2-(4-Méthylphényl)propan-2-ol |

Composition de l'additif

2-(4-Méthylphényl)propan-2-ol

Caractérisation de la substance active

2-(4-Méthylphényl)propan-2-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 90 %

Formule chimique: C10H14O

No CAS: 1197-01-9

No FLAVIS: 02.042

Méthode d'analyse

Pour la détermination du 2-(4-méthylphényl)propan-2-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et dans les prémélanges aromatisants pour l'alimentation animale:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention GC-MS-RTL

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est de 1 mg pour les porcins et les volailles et de de 1,5 mg/kg pour les autres espèces et catégories.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %:

— 1 mg pour les porcins et les volailles;

— 1,5 mg pour les autres espèces et catégories.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à:

— 1 mg pour les porcins et les volailles;

— 1,5 mg pour les autres espèces et catégories.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b02230 | — | Terpinéol |

Composition de l'additif

Terpinéol

Caractérisation de la substance active

Terpinéol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 91 %

Formule chimique: C10H18O

No CAS: 8000-41-7

No FLAVIS: 02.230

Méthode d'analyse

Pour la détermination du terpinéol dans l'additif pour l'alimentation animale et dans les prémélanges aromatisants pour l'alimentation animale:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention GC-MS-RTL

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

| 2b09013 | — | Acétate de linalyle |

Composition de l'additif

Acétate de linalyle

Caractérisation de la substance active

Acétate de linalyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 95 %

Formule chimique: C12H20O2

No CAS: 115-95-7

No FLAVIS: 09.013

Méthode d'analyse

Pour la détermination de l'acétate de linalyle dans l'additif pour l'alimentation animale et dans les prémélanges aromatisants pour l'alimentation animale:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention GC-MS-RTL

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. L'additif est incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Les conditions de stockage et de stabilité figurent dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée en substance active est de 5 mg par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg.»

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 5 mg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques potentiels d'inhalation, de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0058. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).