Règlement d'exécution (UE) 2017/60 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/60
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/60
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0060)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/60EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b04004 | — | Isoeugénol |

Composition de l'additif

Isoeugénol

Caractérisation de la substance active

Isoeugénol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: minimum 99 %

Formule chimique: C10H12O2

Numéro CAS: 97-54-1

Numéro FLAVIS: 04.004

Méthode d'analyse

Pour la détermination de l'isoeugénol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges d'aromatisation:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec temps de rétention imposé (CG-SM-TRI)

|

Porcs

Ruminants et chevaux à l'exception de ceux produisant du lait destiné à la consommation humaine

Animaux de compagnie

| — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Indiquer les conditions de stockage et de stabilité dans le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de:

5 mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 5 mg».

5. Le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée figurent sur l'étiquette des prémélanges, des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux, si la teneur en substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à: 5 mg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale adoptent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques potentiels en cas de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges.

| 6 février 2027

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0060. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).