Règlement d'exécution (UE) 2017/62 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/62
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/62
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0062)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/62EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| en mg de substance active par kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9)

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

| 2b12001 | — | 3-(Méthylthio)propionaldéhyde |

Composition de l'additif

3-(Méthylthio)propionaldéhyde

Caractérisation de la substance active

3-(Méthylthio)propionaldéhyde

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C4H8OS

Numéro CAS: 3268-49-3

Numéro FLAVIS: 12.001

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 3-(méthylthio)propionaldéhyde dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12002 | — | 3-(Méthylthio)propionate de méthyle |

Composition de l'additif

3-(Méthylthio)propionate de méthyle

Caractérisation de la substance active

3-(Méthylthio)propionate de méthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C5H10O2S

Numéro CAS: 13532-18-8

Numéro FLAVIS: 12.002

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 3-(méthylthio)propionate de méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12004 | — | Allylthiol |

Composition de l'additif

Allylthiol

Caractérisation de la substance active

Allylthiol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 75 % min. (au min. 98 % allylthiol + sulfure d'allyle + allylmercaptan)

Formule chimique: C3H6S

Numéro CAS: 870-23-5

Numéro FLAVIS: 12.004

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'allylthiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12006 | — | Sulfure de diméthyle |

Composition de l'additif

Sulfure de diméthyle

Caractérisation de la substance active

Sulfure de diméthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C2H6S

Numéro CAS: 75-18-3

Numéro FLAVIS: 12.006

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du sulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12007 | — | Sulfure de dibutyle |

Composition de l'additif

Sulfure de dibutyle

Caractérisation de la substance active

Sulfure de dibutyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C8H18S

Numéro CAS: 544-40-1

Numéro FLAVIS: 12.007

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du sulfure de dibutyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12008 | — | Disulfure de diallyle |

Composition de l'additif

Disulfure de diallyle

Caractérisation de la substance active

Disulfure de diallyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 80 % min. (au min. 98 % disulfure de diallyle + sulfure d'allyle + allylmercaptan)

Formule chimique: C6H10S2

Numéro CAS: 2179-57-9

FLAVIS 12.008

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du disulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12009 | — | Trisulfure de diallyle |

Composition de l'additif

Trisulfure de diallyle

Caractérisation de la substance active

Trisulfure de diallyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 65 % min. (au min. 95 % di/tri/tétrasulfures d'allyle)

Formule chimique: C6H10S3

Numéro CAS: 2050-87-5

Numéro FLAVIS: 12.009

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du trisulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12013 | — | Trisulfure de diméthyle |

Composition de l'additif

Trisulfure de diméthyle

Caractérisation de la substance active

Trisulfure de diméthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C2H6S3

Numéro CAS: 3658-80-8

Numéro FLAVIS: 12.013

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du trisulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12014 | — | Disulfure de dipropyle |

Composition de l'additif

Disulfure de dipropyle

Caractérisation de la substance active

Disulfure de dipropyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C6H14S2

Numéro CAS: 629-19-6

Numéro FLAVIS: 12.014

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du disulfure de dipropyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12025 | — | Isothiocyanate d'allyle |

Composition de l'additif

Isothiocyanate d'allyle

Caractérisation de la substance active

Isothiocyanate d'allyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C4H5NS

Numéro CAS: 57-06-7

Numéro FLAVIS: 12.025

Méthodes d'analyse

Pour la détermination de l'isothiocyanate d'allyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | 0,05 |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12026 | — | Disulfure de diméthyle |

Composition de l'additif

Disulfure de diméthyle

Caractérisation de la substance active

Disulfure de diméthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C2H6S2

Numéro CAS: 624-92-0

FLAVIS 12.026

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du disulfure de diméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12027 | — | 2-Méthylbenzène-1-thiol |

Composition de l'additif

2-Méthylbenzène-1-thiol

Caractérisation de la substance active

2-Méthylbenzène-1-thiol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C7H8S

Numéro CAS: 137-06-4

Numéro FLAVIS: 12.027

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 2-méthylbenzène-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12032 | — | Butanethioate de S-méthyle |

Composition de l'additif

Butanethioate de S-méthyle

Caractérisation de la substance active

Butanethioate de S-méthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C5H10OS

Numéro CAS: 2432-51-1

Numéro FLAVIS: 12.032

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du butanethioate de S-méthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12037 | — | Disulfure d'allylméthyle |

Composition de l'additif

Disulfure d'allylméthyle

Caractérisation de la substance active

Disulfure d'allylméthyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 90 % min.

Formule chimique: C4H8S2

Numéro CAS: 2179-58-0

Numéro FLAVIS: 12.037

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du disulfure d'allylméthyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12062 | — | 3-(Méthylthio)propan-1-ol |

Composition de l'additif

3-(Méthylthio)propan-1-ol

Caractérisation de la substance active

3-(Méthylthio)propan-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C4H10OS

Numéro CAS: 505-10-2

Numéro FLAVIS: 12.062

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 3-(méthylthio)propan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12063 | — | 3-(Méthylthio)hexan-1-ol |

Composition de l'additif

3-(Méthylthio)hexan-1-ol

Caractérisation de la substance active

3-(Méthylthio)hexan-1-ol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C7H16OS

Numéro CAS: 51755-66-9

Numéro FLAVIS: 12.063

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 3-(méthylthio)hexan-1-ol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12071 | — | 1-Propane-1-thiol |

Composition de l'additif

1-Propane-1-thiol

Caractérisation de la substance active

1-Propane-1-thiol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C3H8S

Numéro CAS: 107-03-9

Numéro FLAVIS: 12.071

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 1-propane-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12088 | — | Sulfure de diallyle |

Composition de l'additif

Sulfure de diallyle

Caractérisation de la substance active

Sulfure de diallyle

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C6H10S

Numéro CAS: 592-88-1

Numéro FLAVIS: 12.088

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du sulfure de diallyle dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12118 | — | 2,4-Dithiapentane |

Composition de l'additif

2,4-Dithiapentane

Caractérisation de la substance active

2,4-Dithiapentane

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % min.

Formule chimique: C3H8S2

Numéro CAS: 1618-26-4

Numéro FLAVIS: 12.118

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 2,4-dithiapentane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12168 | — | 2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal |

Composition de l'additif

2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal

Caractérisation de la substance active

2-Méthyl-2-(méthyldithio)propanal

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 95 % min.

Formule chimique: C5H10OS2

Numéro CAS: 67952-60-7

Numéro FLAVIS: 12.168

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 2-méthyl-2-(méthyldithio)propanal dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12173 | — | 2-Méthylpropane-1-thiol |

Composition de l'additif

2-Méthylpropane-1-thiol

Caractérisation de la substance active

2-Méthylpropane-1-thiol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 97 % min.

Formule chimique: C4H10S

Numéro CAS: 513-44-0

Numéro FLAVIS: 12.173

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 2-méthylpropane-1-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | 0,04 |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12175 | — | Méthylsulfinylméthane |

Composition de l'additif

Méthylsulfinylméthane

Caractérisation de la substance active

Méthylsulfinylméthane

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 99 % min.

Formule chimique: C2H6OS

Numéro CAS: 67-68-5

Numéro FLAVIS: 12.175

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du méthylsulfinylméthane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b12197 | — | Propane-2-thiol |

Composition de l'additif

Propane-2-thiol

Caractérisation de la substance active

Propane-2-thiol

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C3H8S

Numéro CAS: 75-33-2

Numéro FLAVIS: 12.197

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du propane-2-thiol dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b15025 | — | 3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane |

Composition de l'additif

3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane

Caractérisation de la substance active

3,5-Diméthyl-1,2,4-trithiolane

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 90 % min.

Composants secondaires: trisulfure de diéthyle, diméthylbenzylcarbinol, N,N-diméthyléthanethioamide, 4,6-diméthyl-1,2,3,5-tétracyclohexane, 3-méthyl-1,2,4-trithiolane, 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane

Formule chimique: C4H8S3

Numéro CAS: 23654-92-4

Numéro FLAVIS: 15.025

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 3,5-diméthyl-1,2,4-trithiolane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

| 2b16030 | — | 2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane |

Composition de l'additif

2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane

Caractérisation de la substance active

2-Méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane

Obtenu par synthèse chimique

Pureté: 98 % min.

Formule chimique: C8H16OS

Numéro CAS: 67715-80-4

Numéro FLAVIS: 16.030

Méthodes d'analyse

Pour la détermination du 2-méthyl-4-propyl-1,3-oxathiane dans l'additif pour l'alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:

chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL)

| Toutes les espèces animales | — | — | — |

1. Additif à incorporer aux aliments pour animaux sous forme de prémélange.

2. Le mode d'emploi de l'additif et des prémélanges précise les conditions de stockage et de stabilité.

3. La teneur maximale recommandée pour la substance active est de 0,05 mg/kg pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %.

4. L'étiquette de l'additif comporte la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %: 0,05 mg/kg.»

5. L'étiquette des prémélanges, des matières premières des aliments pour animaux et des aliments composés pour animaux indique le groupe fonctionnel, le numéro d'identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée si la teneur en substance active pour un aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % est supérieure à 0,05 mg/kg.

6. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures d'organisation afin de prendre en considération les risques de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces procédures et mesures ne peuvent éliminer les risques ou les réduire au minimum, l'utilisation de l'additif et des prémélanges requiert le port d'un équipement de protection individuelle, comprenant des lunettes de sécurité et des gants.

| 6 février 2027

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