(10) Un certain nombre d'annotations relatives aux espèces ou aux genres inscrits aux annexes de la convention ont été adoptées ou modifiées lors de la COP 17 et doivent également être reprises dans les annexes du règlement (CE) no 338/97 (annotations pour les espèces Vicugna vicugna, Panthera leo, Crocodylus moreletti, Bulnesia sarmientoi, les genres Aquilaria spp. et Gyrinops spp, le genre Dalbergia spp., les espèces Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana et Guibourtia tessmannii et les espèces Adansonia grandidieri).
Règlement (UE) 2017/160 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/160
RattachementRèglement (UE) 2017/160
Versionacte d'origine du 20/01/2017 (CELEX 32017R0160)
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